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3 064 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Étude de la loi du 8 juin 1895 sur la revision des procès criminels et correctionnels et sur les indemnités aux victimes d'erreurs judiciairesAdolphe Berletimpr. de A. Rousseau1896156
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Étude de législation comparée sur le referendum législatif et les autres formes de participation directe des citoyens à l'exercice du pouvoir législatifJean Signorelimpr. de A. Rousseau1896472
Étude sur la coulisse et ses opérationsEugène Léonimpr. de A. Rousseau1896227
Étude sur la loi du 12 janvier 1895 relative à la saisie-arrêt des salaires des ouvriers et des petits traitements des employésOctave Desaillyimpr. de A. Rousseau1896242
Étude sur les emprunts de la ville de ParisAuguste Lévyimpr. de A. Rousseau1896204
Études sur l'histoire de la procédure civile chez les Romains, par Émile Jobbé-DuvalÉmile Jobbé-Duvalimpr. de A. Rousseau1896—
Commentaire théorique, critique et pratique de la loi du 12 janvier 1895 sur les saisies-arrêts des salaires & petits traitementsCamille Foignetimpr. de A. Rousseau1895102
De l'utilité et du choix d'un régime matrimonial de droit communJoseph Hitierimpr. de A. Rousseau189513
De l'utilité et du choix d'un régime matrimonial de droit commun ; apprécier les avantages ou les inconvénients du système adopté par le Code civil françaisLouis Josserandimpr. de A. Rousseau189516
De l'utilité et du choix d'un régime matrimonial de droit commun ; apprécier les avantages ou les inconvénients du système adopté par le code civil françaisJean-André Rouximpr. de A. Rousseau1895—
De l'utilité et du choix d'un régime matrimonial de droit commun, apprécier les avantages ou les inconvénients du système admis par le code civil françaisHenri Alexis Moulinimpr. de A. Rousseau189520
De l'établissement d'un protectoratFrancisque Grivazimpr. de A. Rousseau189516
Des assurances sur la vie entre époux communs en biensMaurice Morandimpr. de A. Rousseau1895123
Des dommages et des plus-values résultant de l'exécution de travaux publicsHenri Alexis Moulinimpr. de A. Rousseau189518
Droit romainFélix Raphanelimpr. de A. Rousseau1895201
Droit romainLéon Ambroselliimpr. de A. Rousseau1895—
Droit romainPaul Magneimpr. de A. Rousseau1895187
Droit romainDenis Parcadeimpr. de A. Rousseau1895164
Droit romain. De la ferme des impôts et autres revenus publics. Droit français. De la contrainte administrative. Thèse pour le doctorat... par Raoul de Valroger,Raoul Léon Lucien de Valrogerimpr. de A. Rousseau1895204
Du Sursis conditionnel à l'exécution de la peine (loi du 26 mars 1891) et de la libération conditionnelle (loi du 14 août 1885), étude de droit français et de droit comparé,... par Lucien George,Lucien Georgeimpr. de A. Rousseau1895462
Du droit de visite spécialement en cas de guerrePaul Gillesimpr. de A. Rousseau1895206
Economie ruraleGeorges Guéryimpr. de A. Rousseau1895226
Essai sur la loi du 6 février 1893, portant modification du régime de la séparation de corpsRémy Bertetimpr. de A. Rousseau1895168
Exposer et apprécier les pouvoirs accordés aux jurés et aux juges par la loi pénale pour l'application et l'exécution des peinesJean-André Rouximpr. de A. Rousseau1895—
Exposer et apprécier les pouvoirs accordés aux jurés et aux juges par la loi pénale pour l'application et l'exécution des peinesÉmile Larcherimpr. de A. Rousseau189520
Exposer les principes de droit romain en matière de sûretés réelles et personnelles. Rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique, et quels ont pu être les motifs de leurs préférences. Par A. RevilliodAugustin Revilliodimpr. de A. Rousseau189512
Exposer les principes du droit romain en matière de sûretés réelles et personnelles ; rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique et quels ont pu être les motifs de leurs préférencesJoseph Hitierimpr. de A. Rousseau189516
Exposer les principes du droit romain en matière de sûretés réelles et personnelles ; rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique et quels ont pu être les motifs de leurs préférencesJean-André Rouximpr. de A. Rousseau1895—
Exposer les principes du droit romain en matière de sûretés réelles et personnelles ; rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique et quels ont pu être les motifs de leurs préférencesÉmile Larcherimpr. de A. Rousseau189512
Exposer les principes du droit romain en matière de sûretés réelles et personnelles ; rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique, et quels ont pu être les motifs de leurs préférencesFrancisque Grivazimpr. de A. Rousseau189512