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3 068 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Commentaire pratique de la loi du 6 juillet 1925 sur la révision des prix des baux à longue durée, suivi du commentaire du projet de loi voté par le Sénat le 10 juillet 1925. Préface de M. Félix Gouin,...Armand Vidal Naquetimpr. de A. Rousseau192535
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De la Responsabilité en matière de navigation aérienneJean Tissotimpr. de A. Rousseau1925242
La Fonction pénitentielle des arrhes dans la vente sous Justinien ; thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Élie PopescoÉlie Popescoimpr. de A. Rousseau1925112
De la Stipulation d'avantages particuliers comme condition du vote du concordat en matière de faillite et de liquidation judiciaire, par André Trasbot,...André Louis Paulin Trasbotimpr. de A. Rousseau192416
Des Rapports de l'idée inventive et de l'invention brevetable dans les différentes législationsM Regimbeauimpr. de A. Rousseau1924208
Jurisprudence allemande en matière de prises maritimesAllemagne. Reichsgericht (1871-1945)impr. de A. Rousseau1924—
L'Évolution de la législation française en matière d'enseignement, thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)...Alain Petitimpr. de A. Rousseau1924236
Les minorités, l'état et la communauté internationaleDragolioub Krstitchimpr. de A. Rousseau1924337
La Propriété scientifiqueLouis Gallié, Roger Dalimierimpr. de A. Rousseau1923113
Les Conférences pan-américaines. Conférences faites à l'Institut des hautes études internationales de ParisFrancisco José Urrutiaimpr. de A. Rousseau192391
Traité des obligations en généralRené Demogueimpr. de A. Rousseau1923—
Traité pratique de droit financier, banques, bourses de commerce, valeurs et marchandises, par Rodolphe Rousseau,... Louis Gallié,...Rodolphe Rousseauimpr. de A. Rousseau1923—
Du Crédit documentaireGeorges Maraisimpr. de A. Rousseau1922144
L'Effort fiscal du grand-duché de Luxembourg au lendemain de la guerre 1914-1918Jean de Susiniimpr. de A. Rousseau1922166
La Question agraire en Russie (contribution à l'histoire de la propriété foncière)Eugène Schkaffimpr. de A. Rousseau1922336
Les Chemins de fer d'intérêt local en Belgique et en France, concours financier des pouvoirs publics et mode d'exploitationJacques Marsimpr. de A. Rousseau1922207
Jurisprudence italienne en matière de prises maritimesItalie. Commissione delle predeimpr. de A. Rousseau19215
La Loi et le suffrage universel, essai critique et constructifRobert Ponceauimpr. de A. Rousseau192168
La Volonté dans le contrat suivant le Code civil, essai d'une construction nouvelleRobert Ponceauimpr. de A. Rousseau192168
Les Rapports des actionnaires et des porteurs de parts de fondateurs dans les sociétés anonymes, thèse pour le doctorat...Pierre VidalSociété d'imprimerie, d'édition et des journaux du Berry (Ernest Gaubert, directeur)192192
Ouvriers parisiens d'après guerreJacques Valdourimpr. de A. Rousseau1921192
Justice et système pénal de la Russie révolutionnaire de l'origine au début de 1920, par le Docteur L. Galin,... Avant-propos de M. E. Lederer,... et de M. A. Liepmann,... Traduit de l'allemand par P. Oulevey,...L Galinimpr. de A. Rousseau1920120
L'Ouvrier agricole...Jacques Valdourimpr. de A. Rousseau1919312
L'Interdiction du commerce avec l'ennemiMarcel N. Schveitzerimpr. de A. Rousseau1918253
Les Valeurs mobilières étrangères à la Bourse de ParisDouchan Jovovićimpr. de A. Rousseau1918172
L'Enrichissement sans cause (étude de jurisprudence)...Ernest Vergniaudimpr. de A. Rousseau1916315
Évolution historique des "exceptiones" et des "praescriptiones"Jean Pétrau Gayimpr. de A. Rousseau1916279
De l'Accession des femmes aux fonctions de la tutelleJ Porezimpr. de A. Rousseau191488
De la Condition des revenus dotaux au point de vue de la règle de l'insaisissabilitéBogdan Ionescuimpr. de A. Rousseau1914111
De la Détermination de la ligne séparative des eaux nationales et de la mer territoriale, spécialement dans les baies, thèse pour le doctorat... par Romée de Villeneuve...Romée de Villeneuve-Transimpr. de A. Rousseau1914263