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3 064 œuvres

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L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir, sur les biens donnés, non seulement la quotité disponible, mais encore sa part dans la réserveAlexandre Mérignhacimpr. de A. Rousseau188111
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L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir, sur les biens donnés, non seulement la quotité disponible, mais encore sa part dans la réserve ?Germain Cumengeimpr. de A. Rousseau188110
L'héritier donataire qui renonce à la succession, peut-il retenir sur les biens donnés non seulement la quotité disponible mais encore sa part dans la réserve ?P Barthèsimpr. de A. Rousseau18815
L'héritier donataire qui renonce à la succession, peut-il retenir, sur les biens donnés, non seulement la quotité disponible mais encore sa part dans la réserve ?A. Chabrandimpr. de A. Rousseau188113
La "Litiscontestatio" en droit romain. Le Retrait successoral en droit françaisGeorge Grossimpr. de A. Rousseau1881256
La Guigne, fantaisie drolatiqueA Rinthodimpr. de A. Rousseau188114
La Procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, son influence sur les législations qui l'ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement, par Ed. Detourbet,Edmond Detourbetimpr. de A. Rousseau1881220
La Question des odeurs de ParisMaxime Napiasimpr. de A. Rousseau1881112
Manuel de droit international public et privé conforme au programme des Facultés de droit, par M. Charles CalvoCarlos Calvoimpr. de A. Rousseau1881422
Manuel des juges-commissaires aux ordres et contributions... par E. Dramard,Eugène Dramardimpr. de A. Rousseau1881335
Quaeritur in quibus inter se congruant et differant fidejussio vulgaris et quae dicitur fidejussio indemnitatis et mandatum pecuniae credendae ?Abel Franck Fettuimpr. de A. Rousseau188110
Quaeritur in quibus inter se congruant et differant fidijussio vulgario et quae dicitur fidejussio indemnitatis credendae ?Émile Chevallierimpr. de A. Rousseau18818
Règle du nouveau jeu du piquet-dominos, par E.-A. GodetE A Godetimpr. de A. Rousseau18819
Thèse pour le doctorat... soutenue le... 16 juin 1881... Faculté de droit de ParisAuguste de La Landeimpr. de A. Rousseau1881198
Traité du droit de grâce sous la République, par P.-A.-M. Gouraincourt,P.-A.-Maxime Gouraincourtimpr. de A. Rousseau1881126
Création d'une caisse nationale de retraite, au moyen de subventions exceptionnelles allouées par l'État aux Sociétés de secours mutuels, par Anselme BlanchardAnselme Blanchardimpr. de A. Rousseau188032
De l'Exercice par les créanciers des droits et actions du débiteurLéon Giraudimpr. de A. Rousseau188015
De l'esprit du droit criminel aux différentes époques dans l'antiquité, dans les temps modernes, et d'après les nouveaux principes de la science parlementaireRené Rolandimpr. de A. Rousseau1880553
De l'exercice par les créanciers des droits et actions de leur débiteurRené Tilloyimpr. de A. Rousseau188013
De l'exercice par les créanciers des droits et actions de leur débiteurCharles Massigliimpr. de A. Rousseau188016
De l'exercice par les créanciers des droits et actions de leur débiteurAdrien Labordeimpr. de A. Rousseau188012
De l'exercice par les créanciers des droits et actions de leur débiteurAbel Franck Fettuimpr. de A. Rousseau188014
De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteurAlfred Léon Le Poittevinimpr. de A. Rousseau188016
De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteurJules Joseph Edmond Milletimpr. de A. Rousseau188018
De l'exercice, par les créanciers, des droits et actions de leur débiteurGuillaume Jollivetimpr. de A. Rousseau188014
De l'exercice, par les créanciers, des droits et actions de leur débiteurAlexandre Mérignhacimpr. de A. Rousseau188074
De la Portion de biens disponibleJean Romieuimpr. de A. Rousseau188081
De praejudiciisPaul Frédéric Girardimpr. de A. Rousseau18809
Des Magasins généraux et warrants, par Jules Bacquet,Jules Bacquetimpr. de A. Rousseau1880160
Examen critique du projet de loi sur la compétence des juges de paixAd Rousseauimpr. de A. Rousseau188066