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3 064 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Etudes constitutionnellesEmile Cosséimpr. de A. Rousseau1882—
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Faculté de droit de Caen. Des droits du vendeur d'immeubles non payé à Rome et en France, thèse pour le doctorat, soutenue... par Georges-Alexis-Désiré Creste,
Georges Alexis Désiré Creste
impr. de A. Rousseau
1882
164
Faculté de droit de Paris. De l'Autorité de la chose jugée, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par J. DufourJ Dufourimpr. de A. Rousseau1882190
Faculté de droit de Paris. De l'Estimation de la dot, en droit romain. De la Clôture des héritages, en droit français... Par Joseph-Louis-Marie-Victor Griffaton,Joseph Louis Marie Victor Griffatonimpr. de A. Rousseau1882—
Faculté de droit de Paris. Des Injures par paroles et par écrit, en droit romain. De la Compétence du jury en matière de presse, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Raymond Salmon-Legagneur,Raymond Salmon Legagneurimpr. de A. Rousseau1882235
Le Concordat de 1801 et les articles organiques en 1882Géraud Rouquetteimpr. de A. Rousseau1882—
Le Concordat de 1801 et les articles organiques en 1882, par M. l'abbé G. Rouquette,Géraud Rouquetteimpr. de A. Rousseau1882372
Mélanges politiques, judiciaires et littéraires, avec une préface et des notes, par Paul Maritain,Jules Favreimpr. de A. Rousseau1882547
Mémoire à consulter sur la question de savoir si l'exploitation des téléphones doit être faite par l'État ou laissée à l'industrie privée, examen du projet de loi déposé à la Chambre des Députés par M. le ministre des Postes et télégraphes.Rodolphe Rousseauimpr. de A. Rousseau188248
Nos Premiers Présidents, revue historique, politique et judiciaire du parlement de Toulouse, par Henry Amilhau,Henry Amilhauimpr. de A. Rousseau1882—
[Quatenus verum sit venditorem non obligari ut rem faciat emptoris et quod ibi dicitur de venditione an ad rerum permutationem trahi debeat], par A. Mérighnac ["sic"],Alexandre Mérignhacimpr. de A. Rousseau188212
Questions nouvelles sur les sociétés commerciales, étudiées d'après la doctrine et la jurisprudence... par Rodolphe Rousseau,Rodolphe Rousseauimpr. de A. Rousseau1882306
Traité de dessins et modèles industrielsAuguste Fauchilleimpr. de A. Rousseau1882423
Traité des contrats relatifs à l'hypothèque légale de la femme mariéeAlexandre Mérignhacimpr. de A. Rousseau1882325
Étude sur la prescription de l'hypothèque en droit romain et en droit français, par Raimond Poultier,Raimond Poultierimpr. de A. Rousseau1882176
Des Sociétés, droit romainLouis Lambertimpr. de A. Rousseau1881197
Faculté de droit de Paris. De l'"Intercessio" des femmes et du sénatus-consulte Velléien en droit romain. De la condition de la femme commerçante en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 27 juin par Maurice Brugnon,Maurice Brugnonimpr. de A. Rousseau1881248
Faculté de droit de Paris. De l'Administration du patrimoine du mineur en droit romain ; de l'Administration de la fortune mobilière des mineurs en droit français. Thèse pour le doctorat... par Benjamin MorelBenjamin Morelimpr. de A. Rousseau1881220
Faculté de droit de Paris. De l'Administration du tuteur en droit romain ; de l'Administration de la fortune mobilière des mineurs en droit français, thèse pour le doctorat... par Louis Salvan,Louis Salvanimpr. de A. Rousseau1881234
Faculté de droit de Paris. De la "Venditio bonorum", en droit romain. Des Effets du jugement déclaratif de faillite sur les actes antérieurement faits par le failli,... en droit français... Par Maurice-Victor FayardMaurice Victor Fayardimpr. de A. Rousseau1881192
Faculté de droit de Paris. Des Avantages du droit de préférence par hypothèque, ou des Droits du premier créancier hypothécaire, en droit romain. Distinction et indépendance du droit de suite et du droit de préférence en matière de privilèges et hypothèques en droit français. L'acte public... sera soutenu le... 7 avril 1881... par Claude Ancelme,Claude Ancelmeimpr. de A. Rousseau1881—
Fantesios et loisirs d'un médecin de la Lomagne. 2e édition... précédée d'une lettre de Frédéric MistralBasile Cassaignauimpr. de A. Rousseau1881387
L'Héritier donataire qui renonce à la succession de son auteur peut-il retenir sur les biens donnés non seulement la quotité disponible, mais aussi sa part dans la réserve ? par Léon GaudetLéon Gaudetimpr. de A. Rousseau188114
L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir sur les biens donnés non seulement la quotité disponible mais encore la réserve ?Emmanuel Martinimpr. de A. Rousseau188114
L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir sur les biens donnés non seulement la quotité disponible mais encore sa part dans la réserve ?Émile Chevallierimpr. de A. Rousseau188111
L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir sur les biens donnés non seulement la quotité disponible mais encore sa part dans la réserve ?René Rolandimpr. de A. Rousseau188112
L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir sur les biens donnés non seulement la quotité disponible, mais encore sa part dans la réserve ?Adrien Labordeimpr. de A. Rousseau18819
L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir sur les biens donnés non seulement la quotité disponible, mais encore sa part dans la réserve ?Charles Turgeonimpr. de A. Rousseau188116
L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir sur les biens donnés non seulement la quotité disponible, mais encore sa part de réserve ?Abel Franck Fettuimpr. de A. Rousseau188112
L'héritier donataire qui renonce à la succession peut-il retenir sur les biens donnés, non seulement la quotité disponible, mais sa part de réserve ?Guillaume Jollivetimpr. de A. Rousseau188116