SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 300.000 francs et à s'imposer extraordinairement, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (23 juillet 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin1881
← PrécédentPage 152 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
5
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Neuilly (Seine) à contracter un emprunt de 1.900.000 francs et à s'imposer extraordinairement, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (31 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18817
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Niort (Deux-Sèvres) à contracter un emprunt de 120.000 francs et à changer l'affectation de ressources extraordinaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (17 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à changer l'affectation d'une partie de l'emprunt de 220 millions approuvé par la loi du 24 décembre 1874, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (7 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Poitiers (Vienne) à contracter un emprunt de 550.000 francs, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (23 mai 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Rennes (Ille et Vilaine) à emprunter une somme de 3.500.000 fr., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (17 nov. 1881)Pierre Waldeck-Rousseauimpr. de A. Quantin18817
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Rive-de-Gier (Loire) à emprunter 2.800.000 francs ainsi qu'à proroger le recouvrement et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (18 juillet 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18816
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Sedan (Ardennes) à emprunter une somme de 1.600.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (29 nov. 1881)Pierre Waldeck-Rousseauimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Toulouse (Haute-Garonne) à changer l'affectation de fonds provenant d'un emprunt, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (17 nov. 1881)Pierre Waldeck-Rousseauimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi tendant à autoriser la ville de Tours (Indre-et-Loire) à emprunter une somme de 1.298.243 fr. 02 c., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (3 déc. 1881)Pierre Waldeck-Rousseauimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser la ville du Mans (Sarthe) à emprunter une somme de 500.000 francs et à s'imposer extraordinairement... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (28 juillet 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi tendant à autoriser le Département du nord à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaire et de l'instruction publique, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (5 nov. 1881)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi tendant à autoriser le département d'Alger à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (16 juin 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département d'Ile-et-Vilaine à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (7 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18815
Projet de loi tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (3 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à prolonger la durée du remboursement d'un emprunt réalisable en vertu d'une loi antérieure, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (9 juillet 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département d'Oran à contracter un emprunt applicable aux travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (11 juin 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département de Maine-et-Loire à contracter deux emprunts pour les travaux des chemins vicinaux, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (28 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département de Maine-et-Loire à contracter un emprunt pour la reconstruction d'un pont situé sur un chemin vicinal, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (11 juin 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (7 avril 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi tendant à autoriser le département de Saône-et-Loire à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (2 avril 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux et l'achèvement d'une école normale d'institutrices, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (2 avril 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18816
Projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à s'imposer extraordinairement pour le payement d'une subvention destinée aux travaux d'un chemin de fer, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (19 juillet 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Oise à contracter un emprunt pour les travaux des lignes vicinales, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (24 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Oise à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (12 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi tendant à autoriser le département de Tarn-et-Garonne à contracter un emprunt pour la construction d'une Ecole normale d'institutrices, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (29 nov. 1881)Pierre Waldeck-Rousseauimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi tendant à autoriser le département de Vaucluse à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (28 juillet 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18813
Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ain à contracter un emprunt pour la construction des chemins de fer de Saint-Claude à la Cluse et de Longeray à Divonne, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (6 déc. 1881)Pierre Waldeck-Rousseauimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aisne à contracter deux emprunts pour les travaux des chemins ordinaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (27 juin 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814
Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aisne à contracter un emprunt pour les travaux d'un chemin de fer, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Constans,... (3 mars 1881.)Jean-Antoine-Ernest Constansimpr. de A. Quantin18814