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1 694 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Pedone×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De la nature juridique du protectorat et de quelques-unes de ses conséquences en matière pénaleMarcel HachenburgerA. Pedone1896142
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De la nécessité de l'intervention de l'État en matière économique
Démètre N Comsa
A. Pedone
1896
168
De la péremption d'instanceHenri DanetA. Pedone1896211
De la résiliation du louage de services (loi du 27 décembre 1890)E. BarthélemyA. Pedone1896164
Des Cas d'ouverture à cassation en matière pénaleAlbert Lirmin LipmanA. Pedone1896200
Des effets de la "professio monastica", quant aux droits du patrimoineEugène LouisA. Pedone1896139
Des effets des diverses variations de valeur du gage hypothécaireSylvain Amiard-FortinièreA. Pedone1896224
Des hypothèques, en droit international privéMaxime GiraudetA. Pedone1896136
Des prêts hypothécaires consentis par le Crédit foncier de FranceLouis JacquemierA. Pedone1896276
Des sociétés de distribution d'eauÉdouard Copper-RoyerA. Pedone1896308
Des tribunaux de prises (organisation, compétence, procédure)Georges FeronA. Pedone1896168
Du protêt faute de paiementCharles PatriauA. Pedone1896196
Empire colonial de la France, étude juridique. Colonies, protectorat, MadagascarEugène GreffierA. Pedone1896—
Empire colonial de la France, étude juridique. Colonies, protectorat, Madagascar, par M. E. Greffier,Eugène GreffierA. Pedone189640
Essai sur le crime d'extorsion de titres ou de signatures et sur le délit de chantageJoseph MalvezyA. Pedone1896224
Faculté de droit de Caen. Régime international de la mer territoriale, état de paix, état de guerre dans les eaux côtières et nationales. Thèse pour le doctorat... par Paul Godey,Paul GodeyA. Pedone1896189
La Doctrine de Monroe, par Arthur Desjardins,Arthur DesjardinsA. Pedone189630
La Liberté de navigation du Niger d'après le traité de Berlin du 26 février 1885Antoine PilletA. Pedone189634
La Navigation en vue des côtes, connaissances indispensables pour conduire un yacht. Tables pour faire le pointAndré ChauchardA. Pedone1896—
La Voix des choses, visions sociales. Dessins d'Alfred ParisÉmile de Saint-AubanA. Pedone1896347
La caisse de la dette égyptienne, ses pouvoirs et sa responsabilitéNicolas PolitisA. Pedone189610
La voix des chosesÉmile de Saint-AubanA. Pedone1896343
Le Congrès national de patronage des libérés de Bordeaux, par Henri Prudhomme,Henri PrudhommeA. Pedone189620
Le protectorat internationalFrançois Gairal de SérézinA. Pedone1896312
Les Protectorats anciens et modernes, étude historique et juridique, par Éd. Engelhardt,Édouard EngelhardtA. Pedone1896231
Les léproseries dans l'ancienne FranceRené HéryA. Pedone1896144
Les rapports des communes et des fabriques, étude de droit, de jurisprudence et de législationGaston BouniolsA. Pedone1896215
Loi roumaine sur la faillite (20 juin 1895) réglementant l'exercice des actions commerciales et leur duréeRoumanieA. Pedone1896111
Lois civiles de MalteMalteA. Pedone1896223
Philosophie de la religionFrançois Réthoré, Émile Le BrunA. Pedone1896252