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1 723 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Pedone×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La Mer territoriale, études historiques et juridiques, par Arnold RaestadArnold RaestadA. Pedone1913213
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La Politique des tarifs préférentiels dans l'Empire britannique
Jacques Lemonnier
A. Pedone
1913
274
La Procédure de l'interdiction, étude analytique et critique de législation française et étrangèreRobert TouchardA. Pedone1913357
La Procédure de l'interdiction, étude analytique et critique de législation française et étrangère, par Robert Touchard,...Robert TouchardA. Pedone1913357
La Question des fermiers généraux en France et à l'étranger (Étude d'économie rurale)Benoît RambaudA. Pedone1913355
Le Bail considéré comme acte d'administration en droit civil français ; dans quelles limites il est permis aux administrateurs par le Code civilBernard RemyA. Pedone1913248
Les Retards dans le vote du budget en France, leurs inconvénients, leurs remèdesCharles LecaA. Pedone1913194
Nouvelle législation anglaise sur le droit d'auteur (lois et règlements)Gaspard d Ardenne de TizacA. Pedone1913214
Principes d'économie politique et sociale, cours professé à l'École des Hautes études commerciales, par Octave Noël...Octave NoëlA. Pedone1913—
Code des règlements d'ordres soit amiables, soit judiciaires, et des collocations des créanciers, par A. Ulry,... 5e édition, revue par Gustave Le Poittevin,... Tome IerAnatole UlryA. Pedone1912600
Contribution à l'étude des législations algérienne et tunisienne. Le Contrat de Khammessat dans l'Afrique du NordGeorges RectenwaldA. Pedone1912136
Cours de droit constitutionnel (1re année de licence), professé à la Faculté de droit de ParisAlbert Geouffre de LapradelleA. Pedone1912592
De l'Admission à la cote dans les Bourses françaises de valeursRoger RibièreA. Pedone1912126
De l'Asile accordé aux vaisseaux de guerre des belligérants dans les ports neutresJoseph Lévy BoullierA. Pedone1912146
De l'Inscription des privilèges immobiliers en droit civil français et dans quelques législations étrangères, étude accompagnée de l'examen de divers projets de réforme français sur le régime de l'inscription des privilèges et hypothèquesHenri Lavallette SimonA. Pedone1912209
De l'Usufruit des valeurs mobilièresAlbert LainéA. Pedone1912120
De la clause "rebus sic stantibus"Léon LedouxA. Pedone191215
Des Effets de la guerre sur les contrats entre particuliersS M MarkovitchA. Pedone191285
Des Obligations quasi-contractuelles de la femme dotalePierre SéeA. Pedone1912112
Des Pouvoirs de la femme judiciairement séparée de biensJ ConstantinescoA. Pedone1912181
Des droits conservés par l'artiste sur ses oeuvres venduesAlbert PerussauxA. Pedone1912142
Essai critique sur la publicité des actes juridiques modificatifs du patrimoineAndré LafondA. Pedone1912134
Faculté de droit de l'Université de Paris. Les Institutions municipales de la ville de Bellac sous l'ancien régimePaul Mallebay VacqueurA. Pedone1912157
L'Immunité civile de juridiction des agents diplomatiques. Préface de Camille Jordan,...Charles OzanamA. Pedone1912202
L'affaire des pêcheries des côtes septentrionales de l'Atlantique, entre les Etats-Unis d'Amérique et la Grande-Bretagne devant la cour de La HayeJules BasdevantA. Pedone1912170
L'idée du parfait ambassadeurLouis RousseauA. Pedone191256
La Cédule hypothécaire, étude historique et critique, thèse pour le doctorat... par Maurice Tourolle,...Maurice TourolleA. Pedone1912218
La Défaite des Anglais à Tanger, en 1664, par E. Rouard de Card,...Edgard Rouard de CardA. Pedone191234
La Limitation conventionnelle des armementsR. ToinetA. Pedone1912224
La Question des bureaux de placement ; loi de 1904, ses résultatsMarcel LavieuvilleA. Pedone1912271