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218 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Marescq aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De la capacité civile des sourds-muetsJules VincentA. Marescq aîné186424
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Réformes au Code d'instruction criminelle. Affaire Doise, affaire Armand, affaire Lesurques. Détention préventive, responsabilité civile après acquittement, révision des procès criminels, par L.-A. Eyssautier,
L A Eyssautier
A. Marescq aîné
1864
27
Du Projet de loi sur les sociétés, par A. Vavasseur,Auguste VavasseurA. Marescq aîné186314
Médecine légale et expertises, par Ch. BeudantCharles BeudantA. Marescq aîné186331
Souvenirs de RomeFabien LacazeA. Marescq aîné1863380
Des Droits du locataire qui a élevé des constructions sur le terrain loué, par Ernest Dubois,Ernest DuboisA. Marescq aîné186215
Des Effets de la subrogation consentie par un acquéreur au profit de son prêteur de deniers, par Th. Barilliet,Th BarrillietA. Marescq aîné186285
"Du Droit de rétention", par M. Ernest Glasson,... [Compte-rendu par M. Ernest Dubois.]Ernest DuboisA. Marescq aîné186215
Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civilAlexandre Jeannest-Saint-Hilaire, Frédéric MourlonA. Marescq aîné1862819
Traité théorique et pratique de la transcription et des innovations introduites par la loi du 23 mars 1855 en matière hypothécaire, par M. Frédéric Mourlon,Frédéric MourlonA. Marescq aîné1862—
Traité théorique et pratique des travaux publics ou Résumé de la législation et de la jurisprudenceAlbert ChristophleA. Marescq aîné1862623
Un projet de loi sur la propriété littéraire et artistiqueC. Charles Casati de CasatisA. Marescq aîné186231
De la Chambre des requêtes de la Cour de cassation, pa M. E. Reverchon,Émile ReverchonA. Marescq aîné186114
Du Privilège des fournisseurs et ouvriers sur les sommes dues par l'État aux entrepreneurs de travaux publics, par Albert Christophle,Albert ChristophleA. Marescq aîné186132
Du don en avancement d'hoirie et de son imputation en cas d'acceptation de l'hérédité par le donataireJoseph Émile LabbéA. Marescq aîné186158
Mariage contracté avec un forçat libéré, erreur dans la personne, nullité, par M. A. Bellaigue,Antonin BellaigueA. Marescq aîné1861—
De l'Administration de la justice criminelle en France, d'après les données de la dernière statistique, par Eug. Paringault,Eugène ParingaultA. Marescq aîné186046
De l'Établissement du ministère public près les tribunaux de commerceEugène ParingaultA. Marescq aîné1860—
De l'Établissement du ministère public près les tribunaux de commerce, par Eug. Paringault,Eugène ParingaultA. Marescq aîné186040
De la Condition du fonds dotal en droit romainCharles DemangeatA. Marescq aîné1860408
Obligations au porteur. Payement par erreur. Par P.-Léon Guillard,P Léon GuillardA. Marescq aîné186014
Principes du bornageAndré-Saturnin MorinA. Marescq aîné1860204
Répétitions écrites sur le code de commerceHippolyte-Ferréol RivièreA. Marescq aîné1860—
Traité synthétique de la dot en droit romain, suivi d'une dissertation sur l'inaliénabilité de la dot en droit français, par Aristide-Charles-J. Pascal,Aristide Charles J PascalA. Marescq aîné1860216
De l'Embrigadement des gardes champêtres, ou Nouveau mode d'organisation de la police administrative et judiciaire, par Ferdinand Jacques,Ferdinand JacquesA. Marescq aîné185927
De l'Inutilité des lettres rogatoires pour l'exécution, dans les États sardes, des jugements rendus à l'étranger, par F. Lachenal,Francisque de LachenalA. Marescq aîné185916
Du Rapport des dettes, dissertation par J.-É. Labbé,Joseph Émile LabbéA. Marescq aîné185944
Publicité et liberté de la défense, étendue de l'immunité accordée aux mémoires judiciaires par l'art. 29 de la loi du 17 mai 1819, par L.-A. Eyssautier,L A EyssautierA. Marescq aîné185947
De la maxime les avocats sont maîtres de leur tableauAlfred DerouetA. Marescq aîné185855
Des Obligations solidaires en droit romain, commentaire du titre "de duobus reis", au Digeste, textes expliqués au cours de droit romain en 1858, par Ch. Demangeat,Charles DemangeatA. Marescq aîné1858440