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218 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Marescq aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Le Régime de la BourseJules LéveilléA. Marescq aîné186829
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Partages d'ascendants. Observations sur l'arrêt rendu par la Cour de cassation le 24 juin 1868, par J. Réquier,
Jules Réquier
A. Marescq aîné
1868
20
Traité du droit de successionJean Baptiste Auguste HureauxA. Marescq aîné1868—
Étude analytique sur les codes annamites et chinois, par M. Vanier,Gabriel VanierA. Marescq aîné186865
Étude critique de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénésLouis TanonA. Marescq aîné186842
De la Contrainte par corps, par Victor Emion,Victor ÉmionA. Marescq aîné186716
De la Saisie administrative. Question de compétence, par É. Reverchon,Émile ReverchonA. Marescq aîné186738
Des Chercheurs de successions, par A. Thiroux,A ThirouxA. Marescq aîné186733
Du Droit de famille, par M. J. Oudot,... publié... par M. Ch. Demangeat,Julien OudotA. Marescq aîné1867701
Le Casier de l'enregistrement sur le modèle du casier judiciaire... par Lionel d'Albiousse... avec la collaboration de M. ALionel d' AlbiousseA. Marescq aîné1867—
Les Étrangers devant la justice française et les juridictions nationales des peuples anciens et modernesAlbert TrochonA. Marescq aîné1867398
Observations pratiques sur le projet de réforme du Code de procédure, par Ch. Bonne,Louis-Charles BonneA. Marescq aîné186719
Répétitions écrites sur le Code de procédure civileFrédéric MourlonA. Marescq aîné1867546
Étude sur la séparation des patrimoinesArmand MassonA. Marescq aîné1867283
Cours élémentaire de droit romainCharles DemangeatMarescq aîné1866750
De l'Abolition de la contrainte par corps, par Jules Léveillé,Jules LéveilléA. Marescq aîné186632
De la Compétence en matière d'établissements dangereux, insalubres ou incommodes, par Ernest Tambour,Ernest TambourA. Marescq aîné186631
De la Réforme de la législation des défauts en matière correctionnelle et de police, par Eugène Paringault,Eugène ParingaultA. Marescq aîné186651
De la Suppression du crime de bigamie par l'établissement d'un casier de l'état civil sur le modèle du casier judiciaire, par Lionel d'AlbiousseLionel d' AlbiousseA. Marescq aîné1866—
De la saisie administrativeÉmile ReverchonA. Marescq aîné186660
Des Lettres missives, par M. Vanier,Gabriel VanierA. Marescq aîné186634
"Du Consentement des époux au mariage"... par M. E. Glasson,... Compte rendu par A. Vaugeois,Albert VaugeoisA. Marescq aîné186622
La Loi de 1807 et la liberté du taux de l'intérêt, par E. Detourbet,Edmond DetourbetA. Marescq aîné1866260
Nouveau manuel des tribunaux de commerce, divisé en trois partiesAuguste François Teulet, Eugène CamberlinA. Marescq aîné1866395
Partages d'ascendants. Estimation des biens pour vérifier la lésion, réforme législative, par J. Réquier,Jules RéquierA. Marescq aîné186624
Traité du régime légal des communautés religieuses en FranceAlbert TrochonA. Marescq aîné1866360
De l'Enregistrement intégral facultatif et signé, comme moyen d'assurer la conservation des actes sous seing privéAbel LemercierA. Marescq aîné18658
Des Rapports de l'économie politique avec le droit public et administratif, par Jules Liégeois,Jules LiégeoisA. Marescq aîné186554
Étude sur les titres au porteurJules VincentA. Marescq aîné186542
De l'effet de la transcription relativement aux droits du vendeurAlexandre DuvergerA. Marescq aîné1864153