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218 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Marescq aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Étude historique sur l'art. 883 du Code civil, par M. E. Valabrègue,Edmond ValabrègueA. Marescq aîné187332
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Étude sur l'hypothèque légale et sur la subrogation à l'hypothèque légale de la femme mariée, par Eugène Saint-Aubin,
Eugène Saint Aubin
A. Marescq aîné
1873
228
Bulletin analytique et raisonné de tous les décrets, lois et arrêtés rendus par les divers pouvoirs qui ont gouverné la France... depuis le 4 septembre 1870... jusqu'au 4 septembre 1871... par A.-F. Teulet,..Auguste François TeuletA. Marescq aîné18725
Code annoté des nouveaux impôts, contenant toutes les lois relatives aux nouveaux impôts, votées par l'Assemblée nationale... et tous les décrets et arrêtés rendus pour leur exécution, accompagnés de notes explicatives... par M. Oscar Dejean,Oscar DejeanA. Marescq aîné1872288
De la Publicité des contrats pécuniaires de mariage, d'après la loi du 10 juillet 1850, par Daniel de Folleville,Daniel de FollevilleA. Marescq aîné187264
De la décentralisationAlphonse-Charles de PistoyeA. Marescq aîné187264
Des Vicissitudes du jury et du nouveau projet de la réformation, par Eug. Paringault,Eugène ParingaultA. Marescq aîné187283
Du Conseil d'ÉtatAlphonse-Charles de PistoyeA. Marescq aîné187277
Essai sur la vente de la chose d'autruiDaniel de FollevilleA. Marescq aîné1872319
La loi du 12 août 1870 et le cours forcé des billets de la Banque de FranceDaniel de FollevilleA. Marescq aîné187224
Loi du 21 novembre 1872 sur le jury... commentée et annotée par Félix Grélot,... avec le concours de Paul Laurand,Félix GrélotA. Marescq aîné187235
Répertoire alphabétique de jurisprudence commerciale... servant de table au "Journal des tribunaux de commerce" (années 1852 à 1872)... par MM. Teulet,... et Camberlin,Auguste François Teulet, Eugène CamberlinA. Marescq aîné1872615
De la Revendication des titres au porteur en matière de faillite, par Daniel de Folleville,Daniel de FollevilleA. Marescq aîné187127
De la jonction des possessionsDaniel de FollevilleA. Marescq aîné187187
Des effets de la guerre à Paris et en France sur le louage, la propriété et les divers contratsCharles BallotA. Marescq aîné187192
Du Transport de créance en concours avec les saisies-arrêts, par C. HouyvetHenri Charles HouyvetA. Marescq aîné187129
Du retrait de droits litigieuxAlbert DesjardinsA. Marescq aîné1871117
Du retrait successoralAlbert DesjardinsA. Marescq aîné187145
La surveillance de la haute policeHenri Nadault de BuffonA. Marescq aîné1871108
De la peine de mortPierre ElzéarA. Marescq aîné187016
La Liberté de tester, par M. Émile Collas,... Discours prononcé à la séance de rentrée de la conférence Proudhon, le 10 décembre 1869Émile CollasA. Marescq aîné187051
Projet de code rural Première partieA AnastayA. Marescq aîné1870179
Quelques mots de la compétence des juges de paix, par F. Peau-Saint-Martin,F Peau Saint Martin, F J G Peau Saint MartinA. Marescq aîné187066
Essai sur la possession des meubles et sur la revendication des titres au porteur perdus ou volésDaniel de FollevilleA. Marescq aîné1869311
Leçons manuscrites de droit public et administratifA PellotA. Marescq aîné1869512
Répétitions écrites sur le... Code Napoléon... par M. Frédéric Mourlon,... 8e édition, revue et mise au courant par Ch. Demangeat,Frédéric MourlonA. Marescq aîné1869—
Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés, suivi d'un appendice contenant les documents législatifs. Par H.-F. Rivière,Hippolyte-Ferréol RivièreA. Marescq aîné1868719
De l'autorité de la chose jugée en matière civile et en matière criminelleGaston GrioletA. Marescq aîné1868370
Essai sur la condition légale des journaux, formalités spéciales prescrites par la loi pour la publication des journaux ou écrits périodiques, avec un appendice, contenant le texte de la loi du 11 mai 1868 sur la presse et les circulaires ministérielles des 2 et 4 juin... par G.-Albert Petit,G Albert PetitA. Marescq aîné1868229
Le Nouveau Code civil italien comparé au Code Napoléon, par G. Boissonade,Gustave BoissonadeA. Marescq aîné186832