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62 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Marescq×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les Français et les étrangers devant la loi française en 1872, explication des articles 7 à 22 du Code civil, par Julien Boutry,...Julien BoutryA. Marescq1872133
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Du retrait successoral
Albert Desjardins
A. Marescq aîné
1871
45
Essai d'une explication nouvelle de la théorie de la transcription, à l'occasion de la mauvaise foi, en matière de transcription et d'inscription hypothécaires, par G. Boissonade,...Gustave BoissonadeA. Marescq187147
Étude sur les personnes morales en droit romain, dans l'ancien droit et en droit français moderne, par Armand Heisser,...Armand HeisserA. Marescq1871219
Sociétés en commandite par actions... par Henri Ameline,... (Extrait de la "Revue pratique de droit français", T. XXIV, nos des 1er et 15 octobre et 1er et 15 novembre 1867.)Henri Ameline de La BriselainneA. Marescq1867—
Études anglaisesEdmond-René-Ernest BertrandA. Marescq186677
Projet de loi sur les sociétés civiles et commerciales, par MM. A. Vavasseur et Émile Jay,... Précédé d'un exposé des motifs, par M. Vavasseur,...Auguste Vavasseur, Émile JayA. Marescq186552
Conseil d'Etat, décret organique du 25 janvier 1852...Émile ReverchonA. Marescq186424
La Faillite, traité pratique à l'usage des commerçants, par Gabriel Boussu et U. Gautier de NoyelleGabriel Boussu, U Gautier de NoyelleA. Marescq1864168
Traité des faillites et des banqueroutesPierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-VeyrièresA. Marescq1864917
De la Nature de la transaction et des droits d'enregistrement auxquels elle peut donner ouverture, par C.-J. Beautemps-Beaupré,...Charles-Jean Beautemps-BeaupréA. Marescq186352
Des Ouvriers des houillères et de leur exemption de la contribution personnelle et mobilière et de la prestation en nature, par Ernest Cretté de Palluel,...Ernest Cretté de PalluelA. Marescq186215
Des Substitutions et des vraies causes de leur prohibition, par A. Bertauld...Alfred BertauldA. Marescq186220
Sur la perpétuité de la propriété littéraire, par Ferd. Hérold,...Ferdinand HéroldA. Marescq186246
Traité de droit commercial, par M. Bravard-Veyrières,... et Ch. Demangeat,...Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-Veyrières, Charles DemangeatA. Marescq1862—
Traité de la lettre de change et du billet à ordre. Extrait du cours professé à la Faculté de droit de Paris, par M. Bravard-Veyrières, publié... par Ch. Demangeat,... (et A. Bravard.)Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-VeyrièresA. Marescq1862586
De la Communauté chez les Gaulois, par M. L. Dorlencourt...L DorlencourtA. Marescq186116
Exercice public d'un culte. Autorisation préalable, par Louis Amiable... Extrait de la "Revue pratique de droit français"Louis AmiableA. Marescq1861—
Du bornage...Gustave RoussetA. Marescq185992
Essais de littérature du droit, par H. Thiercelin,...Henri ThiercelinA. Marescq1859388
De la Présomption de vie ou de mort du contumax dont on n'a pas de nouvelles, par A. Bertauld,...Alfred BertauldA. Marescq185813
Lois des bâtimens, ou le Nouveau Desgodets... par P. Lepage,...P. LepageA. Marescq1852—
Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon Tome deuxièmeFrédéric MourlonA. Marescq1852772
Répétitions écrites sur le troisième examen du Code NapoléonFrédéric MourlonA. Marescq1852685
Manuel de droit commercialPierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-VeyrièresG. Thorel1851830
Répétitions écrites sur la prescription... par M. Fr. Mourlon,...Frédéric MourlonA. Marescq1850107
Répétitions écrites sur le troisième examen du Code civilFrédéric MourlonA. Marescq1849552
De l'Avenir des sociétés modernes et du socialisme, par L. Florent-Lefebvre,...Louis Florent-LefebvreA. Marescq1848400
Traité des droits d'usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics, par M. Proudhon,... 3e édition... mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts, par M. Curasson,... 1er [-2e] volume. T. VI [-VII]Jean-Baptiste-Victor ProudhonA. Marescq1848—
Traité pratique des locations en garni en général et particulièrement de la profession d'hôtelier et du contrat d'hôtellerie...Pierre MassonA. Marescq1847770