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158 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Cotillon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
L'Article 8 de la Constitution, interprétation de la clause de révision, par M. Éd. Laferrière,...Édouard LaferrièreA. Cotillon188143
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La Réforme municipale en France et en Italie, par Joseph Ferrand,...
Joseph Ferrand
A. Cotillon
1881
44
La Résurrection de la chairErnest MenusierA. Cotillon188140
Les Codes français, collationnés sur les textes officiels... par Louis Tripier... Code civil. Constitution et dispositions constitutionnelles actuellement en vigueurLouis TripierA. Cotillon1881—
Les Codes français, collationnés sur les textes officiels... par Louis Tripier... Code de commerce et sociétésLouis TripierA. Cotillon1881—
Les Codes français, collationnés sur les textes officiels... par Louis Tripier... Code forestierLouis TripierA. Cotillon188147
Les Codes français, collationnés sur les textes officiels... par Louis Tripier... Codes d'instruction criminelle, pénal et tarifsLouis TripierA. Cotillon1881—
Notice sur les travaux juridiques de M. Ch. Giraud,...Henry MonnierA. Cotillon188120
Ordre et instruction judiciairePierre AyraultA. Cotillon1881297
Répertoire annoté des lois, actes officiels et documents historiques, d'après le "Bulletin des lois", depuis le 4 août 1789 jusqu'au 1er janvier 1880, par J.-B. Gluck,...J B GluckA. Cotillon1881132
Société de législation comparée. Discours prononcé dans la séance du 8 décembre 1880, par M. de Rozière,...Eugène de RozièreA. Cotillon18817
Traité des avaries communes et de leur règlementPaul GovareA. Cotillon1881206
du "Jus praediatorium"Henri DucosA. Cotillon1881240
Étude pratique sur l'application du jury en matière correctionnelle, suivie d'un projet de loiAlbert Faivre, Henri CoulonA. Cotillon188165
De l'"In bonis", par Marcel Chatain,...Marcel ChatainA. Cotillon188086
De l'Aliénation des biens de mineurs...Pierre DuboisA. Cotillon1880163
De l'Application des décrets du 29 mars 1880 sur les congrégations religieuses, étude pratique sur leur légalité, leur sanction et la responsabilité des fonctionnaires chargés de les appliquer, avec un appendice contenant l'examen critique de la consultation de Me Rousse, par Victor Jeanvrot,...Victor JeanvrotA. Cotillon1880181
De l'Assurance maritime dite flottante ou in quovis, par Léon Choppard,...Léon ChoppardA. Cotillon188024
De l'Autorité et de la force exécutoire des jugements étrangers en France et des jugements français dans les principaux États étrangers, par Louis Thévenet,...Louis ThévenetA. Cotillon1880156
De l'Esprit de la loi dans l'art. 951 du Code civil, par Henry Monnier,...Henry MonnierA. Cotillon188015
De l'application des décrets du 29 mars 1880 sur les congrégations religieuses... Avec un appendice contenant l'examen critique de la Consultation de Me RousseVictor JeanvrotA. Cotillon1880—
De la Durée de l'action en responsabilité contre les architectes et entrepreneurs, par J. Bancelin,...J BancelinA. Cotillon188016
De la Nature du mariage et des nullités qui le vicient à Rome, en France et en Roumanie, par Constantin N. Tattarano,...Constantin N TattaranoA. Cotillon1880270
De la Propriété littéraire, par Marcel Chatain,...Marcel ChatainA. Cotillon1880186
De la Réduction des tribunaux et de la réorganisation du personnel judiciaire en Prusse, par Léon Dubarle,...Léon DubarleA. Cotillon188029
Du Droit de la saisie immobilière, par Antoine Faure,...Antoine FaureA. Cotillon1880129
Du Travail des enfants et filles mineures dans l'industrieRaoul JayA. Cotillon1880144
Examen doctrinalHenry MonnierA. Cotillon188024
Examen du projet de loi sur l'extradition... suivi... de la liste des traités d'extradition conclus par la France avec les pays étrangers par C. Séruzier,...C SéruzierA. Cotillon188067
La Prusse et la France devant l'histoire, essai sur les conséquences de la guerre de 1870-1871, par A. Legrelle...Arsène LegrelleA. Cotillon1880951