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279 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Chevalier-Marescq×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe, au point de vue de la proportionnalité de l'impôtPierre Hubert Auguste DujardinA. Chevalier-Marescq1881390
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Faculté de droit de Paris. De la Condition civile des aliénés en droit romain. Des Incapacités civiles résultant de l'aliénation mentale en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le... 3 juin 1881... par Louis Bourdon,Louis BourdonA. Chevalier-Marescq1881348
Les Tribunaux comiques par Jules Moinaux,Jules MoinauxA. Chevalier-Marescq1881384
Les tribunaux comiquesJules MoinauxA. Chevalier-Marescq1881383
Étude sur les "res religiosae" et la transmission des "sacra privata", en droit romain. De l'acquisition, de la possession et de la propriété des legs, en droit français. Thése pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 22 juillet 1881... par Joseph Charmont,Joseph CharmontA. Chevalier-Marescq1881167
Les Bienfaits de la Révolution française, par Émile GaretÉmile GaretA. Marescq aîné1880499
Lois et usages de la neutralité, d'après le droit international conventionnel et coutumier des états civilisés, par Richard Kleen,Richard KleenA. Chevalier-Marescq1878—
Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civilAlexandre Jeannest-Saint-Hilaire, Frédéric MourlonA. Marescq aîné1862819
Précis d'histoire des sources du droit français, depuis les Gaulois jusqu'à nos joursRaimond Frédéric de FresquetMakaire1861350