Couverture de Tribunat. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par J.-C.-M. Gillet (de Seine-et-Oise), sur un projet de loi arrêté par les consuls le 4 pluviôse an VIII, présenté au Corps législatif et transmis au Tribunat le 6 du même mois, concernant la liste des jurés... de la Haute-Saône pour le trimestre de nivôse an VIII. Séance du 7 pluviôse an VIII

Tribunat. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par J.-C.-M. Gillet (de Seine-et-Oise), sur un projet de loi arrêté par les consuls le 4 pluviôse an VIII, présenté au Corps législatif et transmis au Tribunat le 6 du même mois, concernant la liste des jurés... de la Haute-Saône pour le trimestre de nivôse an VIII. Séance du 7 pluviôse an VIII

Acheter neuf Trouver ce livre d’occasion

Première parution: 1800
Éditeur: impr. nationale
Paris
Pages: —
Éditions: 1
Langue: Français

Acheter neuf

Commandez sur Amazon, ou vérifiez la disponibilité chez les libraires indépendants et réservez pour un retrait ou une livraison : Place des Libraires couvre toute la France, Paris Librairies les librairies parisiennes.

Amazon Disponible en librairie Librairies parisiennes

Trouver ce livre d’occasion

Recherche préremplie — titre et auteur, toutes éditions confondues — chez 7 marchands d’occasion et sites de petites annonces.

Momox RecycLivre Rakuten Vinted Leboncoin AbeBooks

Édition

	Année	Éditeur	ISBN	Pages	Ville	Occasion	Librairie	Notice
	1800	impr. nationale	—	—	Paris

Voir la notice BNF →

Introuvable en stock ? Recevez une alerte

Beaucoup d’éditions sont épuisées — soyez prévenu par email quand une offre d’occasion réapparaît, au prix qui vous convient.

Votre adresse sert uniquement à vous prévenir pour ce livre : une confirmation vous sera demandée par email, et chaque message contient un lien de désinscription en un clic. Aucune revente, aucune lettre d’information.