(Sentence des commissaires nommés par le roi, comme souverain grand-maître de l'Ordre de Saint-Michel et milice du Saint-Esprit, portant adjudication, en faveur de Cl. Duché, de la moitié du droit de marc d'or et des offices de trésoriers et contrôleurs généraux dudit droit.) — France. Ordre de Saint-Michel