Sénat conservateur. Séance des 14 et 15 janvier 1806. Communication faite au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi, relativement au mariage du prince Eugene avec la princesse Auguste, fille de S. M. le roi de Baviere ; et au traité de paix avec l'empereur d'Autriche, conclu à Presbourg le 5 nivose (26 décembre 1805), et ratifié le lendemain au palais de Schoenbrunn, près de Vienne. Séance du 14 janvier. Discours de S. A. S. le prince archichancelier de l'Empire. Lettre de S. M. l'Empereur et Roi. Articles du traité de paix. Discours du président du Sénat. Discours et proposition du sénateur Boissy-d'Anglas. Discours du sénateur Chaptal. Délibération du Sénat. Séance du 15 janvier. Adresse du Sénat à S. M. l'Empereur er Roi. Adresse du Sénat à S. M. l'Impératrice. Lettre du président du Sénat à S. A. S. le prince Eugene sur son mariage

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