Recueil de toutes les pièces relatives au retablissement des cultes contenant articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention

discours du cen Portalis,..., rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention entre le Gouvernement français et le Pape, le rapport du cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans, la convention entre le Gouvernement français et le Pape, les articles organiques du culte catholique, la circonscription et la dénominationdes nouveaux Archevêchés et Evêchés, les articles organiques des cultes protestans, le discours du cen Lucien Bonaparte, le discours du cen Jaucourt, le rapport du cen Siméon, la bulle de la ratification de la convention ci-dessus, la bulle de la nomination du Légat, la bulle de l'indulgence plenière, l'indult concernant la suppression des fêtes, la proclamation du premier Consul relative aux cultes

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