Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à augmenter la dotation de S. A. R. Mgr le duc d'Orléans, à l'occasion de son mariage
séance du 28 avril 1837
auteur :Victor de Broglie
éditeur intellectuel :France. Chambre des pairs
- Première parution
- 1837
- Éditeur
- Sans nom d'éditeur (s. n.)[Paris]
- Pages
- 2
- Éditions
- 1
- Langue
- Français
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Édition
| Année | Éditeur | ISBN | Pages | Ville | Occasion | Notice | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1837 | Sans nom d'éditeur (s. n.) | — | 2 | [Paris] | Vinted |