Projet de sénatus-consulte portant rétablissement du calendrier grégorien, présenté au Sénat-conservateur dans sa séance du 15 fructidor an XIII, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angély) et Mounier, conseillers d'État, orateurs du gouvernement ; avec le discours de M. Regnaud,... et le projet [du sénateur Laplace] — Michel Regnaud de Saint-Jean-d'Angély