Projet de constitution de l'Algérie nouvelle

Résumé éditeur

Comment le peuple peut-il exercer sa souveraineté dans un État de droit ? Quel est le modèle démocratique qui sied à notre société ? Et par quels moyens ? Ce sont ces questions, parmi tant d'autres, que les auteurs se sont posées avant de rédiger cet ouvrage. Nul besoin de système politique importé. Cependant, nous avons pensé un modèle et à une organisation qui tiendraient compte des spécificités de notre société et de l'histoire de l'Algérie. En somme une démocratie Algérienne. Cet ouvrage a été pensé et rédigé par deux citoyens, animés par l'amour de leur pays, par leur sens du devoir et du patriotisme. Ils font partie de la société civile et oeuvrent dans le monde associatif au sein de l'association "Algériens Sans Frontières". Ce projet de constitution est issu d'une étude comparative de 130 constitutions dans le monde et s'articule autour d'un principe phare qui est celui de la souveraineté du peuple qui s'exprime en conjuguant démocratie directe via le Referendum populaire et démocratie représentative via les élus du peuple. Parmi les innovations implémentées dans cet ouvrage, en voici quelques-unes : - Une approche ascendante concrétisée par l'introduction du principe de décentralisation du pouvoir exécutif via une autonomie communale. Faisant ainsi de la Commune un acteur à part entière dans la prise de décision au niveau local et par ce biais elle devient inéluctablement la cellule active et de base dans le schéma organisationnel de notre société. - La possibilité de révocation d'un élu qui aura failli à sa mission et qui de ce fait fera l'objet d'une procédure de révocation initiée par les citoyens. - L'introduction du principe de la hiérarchie des normes. En effet chaque acte législatif doit être conforme à l'acte législatif supérieur et ce jusqu'au plus haut niveau, à savoir la Constitution. Chaque acte législatif peut être soumis au contrôle de conformité exercé par la Cour constitutionnelle.