Organisation des cultes. Discours du C.en Portalis, orateur du gouvernement, au Corps législatif. Projet de loi. Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention. Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestants
auteur :Jean-Étienne-Marie Portalis
- Première parution
- 1801
- Éditeur
- Impr. de la République[Paris]
- Pages
- —
- Éditions
- 1
- Langue
- Français
Trouver ce livre d’occasion
Recherche préremplie — titre et auteur, toutes éditions confondues — chez 8 marchands d’occasion et sites de petites annonces.
Édition
| Année | Éditeur | ISBN | Pages | Ville | Occasion | Notice | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1801 | Impr. de la République | — | — | [Paris] | Vinted |