SL
Ordonnance du roi, portant qu'aucun élève de l'École royale militaire ne pourra y rentrer, après avoir été placé dans les troupes de Sa Majesté, ou dans quelqu'autre partie de son service que ce soit, sous le prétexte d'y profiter des instructions qu'on y donne, ou sous quelqu'autre prétexte que ce puisse être — France