Ministère de la défense nationale. Instruction N° 9250/E.-M.A./3/R.P.M. concernant la préparation militaire élémentaire (Armée de terre) suivie de l'Instruction n° 6723 E.-M.A./3/R.P.M. sur le contrôle médical et le fonctionnement du service médical en matière de préparation militaire élémentaire et supérieure et de l'Instruction n° 9019 E.-M.A./3/R.P.M. concernant la responsabilité de l'Etat en matière de préparation militaire élémentaire et supérieure — France. Etat-major de l'armée de terre