Lettres patentes... portant prorogation pendant 1 an, à compter du 1er octobre prochain, de l'octroi de 30 sols par muid de vin entrant à Paris, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrées en la Cour des Aides le 28 [septembre 1780] — France