# Les atteintes aux libertés individuelles par contrat : contribution à la théorie de l'obligation

> Fiche œuvre du catalogue https://superlivre.fr/livre/les-atteintes-aux-libertes-individuelles-par-contrat-cb443715478 (données du dépôt légal BnF).

- **Auteur** : [Aurore-Angélique Hyde](https://superlivre.fr/auteur/aurore-angelique-hyde-cb169870048)
- **Première parution** : 2015
- **Langue** : français
- **Genres** : [Conflits de droits fondamentaux](https://superlivre.fr/genre/conflits-de-droits-fondamentaux-cb16606163n), [Liberté contractuelle](https://superlivre.fr/genre/liberte-contractuelle-cb119802273), [Obligations (droit)](https://superlivre.fr/genre/obligations-droit-cb11934524t)
- **Éditions recensées** : 1 (2015–2015)

## Résumé

À quelles conditions un contrat peut-il valablement porter atteinte aux libertés des parties ? Si cette question a été revivifiée pas l intrusion des libertés fondamentales dans le contentieux contractuel, elle découle en réalité d une problématique inhérente à tout contrat. En effet, le contrat est liberté, il est liberté contractuelle ; et dans le même temps, toutes sortes de libertés peuvent être objets d obligations. Il revient donc au droit des contrats de fournir les clés de résolution du problème.  L immixtion des libertés fondamentales dans le contentieux contractuel révèle plutôt la nécessité de repenser le droit des contrats à la lueur d'une double exigence : celle de considérer les rapports de pouvoir à l'Suvre dans le contrat, et celle de protéger la personne physique qui s'est obligée.   C est à cette tâche qu Suvre la thèse qui, pour ce faire, affine les conditions de validité du contrat et les transpose à l obligation contractuelle. Il en résulte que pour être admise, une atteinte à une liberté devra toujours être consentie, justifiée et mesurée.  En définitive, l ouvrage offre une méthodologie de résolution des conflits entre la liberté contractuelle et la force obligatoire du contrat, d une part, et le respect dû aux autres libertés des parties, d autre part. En creux, se dessine également une théorie de l obligation contractuelle recentrée sur la personne physique au cSur du rapport d obligations plutôt que sur un rapport d obligations désincarné .

## Éditions

| Année | Éditeur | Ville | Pages | ISBN |
|---|---|---|---|---|
| 2015 | [IRJS éditions](https://superlivre.fr/editeur/irjs-editions) | Paris | 653 | 978-2-919211-43-2 |