Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2016. Conditions et temps de travail au premier plan des discussions

Résumé éditeur

Les très petites entreprises (TPE) emploient 20 % des emplois salariés (hors agriculture) au 31 décembre 2016. Ayant moins de 10 salariés, elles se trouvent au-dessous des seuils légaux qui imposent la présence de représentants du personnel et la tenue de négociations collectives. Le dialogue social y prend donc une tournure essentiellement informelle.En 2016, 80 % des TPE employant 2 à 9 salariés déclarent avoir pris des dispositions sur au moins un des quatre thèmes suivants : salaires, emploi, conditions de travail et temps de travail. Les salariés ont été associés collectivement aux prises de décisions sur au moins l'un de ces sujets dans 31 % des entreprises ayant pris des dispositions. Ce sont les décisions sur les conditions et le temps de travail qui font le plus souvent l'objet de concertations collectives.Par ailleurs, les très petites entreprises ne sont pas épargnées par les situations conflictuelles qui prennent la forme de tensions entre la direction et les salariés ou entre les salariés eux-mêmes. Les plus grandes TPE déclarent un peu plus souvent avoir vécu des tensions que les plus petites.