Le dédouanement

Résumé éditeur

Cet ouvrage aborde en les présentant et en les commentant les différents aspects du dédouanement qu'un dirigeant, un chargé d'import-export, de logistique, un déclarant, un conseil, un étudiant en commerce international souhaitent connaître et pouvoir appréhender. Tout en disposant des références des documents et sources d'infor- mations auxquels il convient nécessairement de se reporter. Il apporte de fait des réponses à cette question : comment donc procéder dans l'ordre, rationnellement, efficacement, sans perte de temps, à moindre frais, pour accomplir réglementairement ces formalités qui s'insèrent dans un dispositif organisationnel, fonctionnel, responsable, contraignant souvent, qui dépasse le cadre du dédouane- ment ? Au sommaire : Les moyens et fonctions utiles au dédouanement — Déclarer en douane — Les conditions de dédouanement — Les procédures de dédouanement — La déclaration en douane — Les procédures et déclarations en douane — Les incoterms — Les mesures applicables — Les garanties et cautions — Les droits de douane et taxes — Les régimes particuliers — Le transit — L'entrepôt — L'admission temporaire et le carnet ATA — Le perfectionnement actif — Le perfectionnement passif — Le régime de la destination particulière — La déclaration d'échanges de biens intracommunautaires — La comptabilisation des opérations — Les contrôles — Le contentieux...