La Conformité bancaire au Sénégal et dans la Zone UMOA

Résumé éditeur

Depuis juin 2022, la Commission bancaire de l'UMOA, le superviseur des banques de l'espace UMOA, a infligé des sanctions disciplinaires — blâme — et financières — jusqu'à 300 millions de francs CFA — à plusieurs banques de la Zone pour manquements à divers textes réglementaires. Ceux-ci sont relatifs au dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, au dispositif de gouvernance, au dispositif prudentiel, à la réglementation sur les relations financières extérieures de l'Union... Cela montre que plus que jamais, la conformité est au cœur des enjeux bancaires. Elle n'est pas un coût, mais un investissement qui protège une banque, sa réputation, sa stabilité financière. Le but de cet ouvrage est d'aider les banques sénégalaises et celles de la zone UMOA à mettre en place et appliquer un dispositif de conformité qui respecte les différents textes en vigueur. Il aborde diverses thématiques comme la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, la lutte contre la corruption, la mise en place d'un dispositif de gouvernance conforme aux textes en vigueur, la protection de la clientèle et des données à caractère personnel, la lutte contre l'évasion fiscale (notamment le respect de la réglementation FATCA et des dispositions de la loi de finances rectificative de juillet 2021), les comptes en devises et les comptes de non-résidents, la gestion des dysfonctionnements de conformité... Ce livre met l'accent sur la pédagogie, avec des exemples concrets, et les bonnes pratiques locales et internationales afin d'aider les banques de la Zone UMOA à se conformer à leurs obligations réglementaires. Moussa Sylla est un professionnel de la conformité, avec plus de cinq ans d'expérience dans le domaine. Il a été tour à tour chargé de conformité, Responsable Service LAB/FT et Veille réglementaire, Directeur de la Conformité, dans trois banques différentes. Il est aussi l'auteur de plusieurs publications sur la conformité. htt