Délibérations de l'Assemblée des cardinaux, archevêques et évêques tenue à Paris, en l'année 1713 et 1714, sur l'acceptation de la constitution en forme de bulle de notre Saint-Père le pape Clément XI, portant condamnation de plusieurs propositions extraites d'un livre imprimé en français et divisé en plusieurs tomes, intitulé — France. Assemblée générale du clergé