Couverture de Décret de l'assemblée nationale, concernant la serment à prêter par les évêques, curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publics ; précédé du Rapport fait par M. Voidel, au nom des comités ecclésiastique, des Rapports, d'aliénation et de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé, contre l'Etat et contre la Religion, à la Séance extraordinaire, du 26 novembre au soir. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale

Décret de l'assemblée nationale, concernant la serment à prêter par les évêques, curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publics ; précédé du Rapport fait par M. Voidel, au nom des comités ecclésiastique, des Rapports, d'aliénation et de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé, contre l'Etat et contre la Religion, à la Séance extraordinaire, du 26 novembre au soir. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale

auteur :France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

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Première parution: 1790
Éditeur: impr. de Baudouin
Paris
Pages: —
Éditions: 1
Langue: Français

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Édition

	Année	Éditeur	ISBN	Pages	Ville	Occasion	Librairie	Notice
	1790	impr. de Baudouin	—	—	Paris

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