Decret de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, rendu le 28 mai 1790, à l'unanimité ; et développement de ce décret, servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'Assemblée provinciale du nord, en date du 1er juin. — Louis Nicolas Antoine de Bourcel, Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue, Philippe Alexandre Edme Desrouaudières, Étienne Guillaume Vincendon Dutour, Jean Baptiste Millet