Déclaration... concernant les maréchaussées... [- Etat des officiers des maréchaussées que S. M. veut et entend être établis au département du duché de Bourgogne, Bresse et Bugey, Gex et Valromey, en conséquence de son édit... de mars dernier.] Registrée en Parlement [à Dijon] le 22 novembre 1721 — France