Couverture de Consultation de quarante docteurs de Sorbonne sur la question de sçavoir si les arrêts du conseil qui cassent ceux du parlement de Paris, suffisent pour relever les vicaires et porte-Dieu de S. Etienne-du-Mont et le curé de S. Pierre-le-Puellier de Tours des décrets ou autres jugemens portés contre eux ou confirmés par les arrêts du parlement du 19 août et 3 octobre 1752. [Délibéré à Paris, le 7 octobre 1752.]

Consultation de quarante docteurs de Sorbonne sur la question de sçavoir si les arrêts du conseil qui cassent ceux du parlement de Paris, suffisent pour relever les vicaires et porte-Dieu de S. Etienne-du-Mont et le curé de S. Pierre-le-Puellier de Tours des décrets ou autres jugemens portés contre eux ou confirmés par les arrêts du parlement du 19 août et 3 octobre 1752. [Délibéré à Paris, le 7 octobre 1752.]

auteur :Université de Paris. Faculté de théologie (1215-1793)

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Première parution: 1752
Éditeur: Inconnu
Pages: 8
Éditions: 1
Langue: Français

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Édition

	Année	Éditeur	ISBN	Pages	Ville	Occasion	Librairie	Notice
	1752	—	—	8	—	—

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