Chambre des Pairs. Séance du 2 juin 1842. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les villes de Grenoble, de La Guillotière, de Mâcon et de Nantes à contracter des emprunts — Maurice Duval