# Arrêts notables de la cour de parlement du 26 juillet 1623, 27 octobre 1654 et commission sur iceux du 11 janvier 1655 portant règlement général pour les coches et carosses ordinaire établis par toutes les villes de France pour la commodité du public, avec les taxes et droits que doivent prendre les fermiers facteurs et commis pour les personnes qu'ils conduiront que pour le port des hardes et paquets et défenses auxdits fermiers ou commis de ne contrevenir auxdits arrêts et règlements ni d'exiger plus grands droits sur les peines y contenues : très utiles et necessaires à tous marchands et voyageurs pour la conduite des marchandises et hardes

> Fiche œuvre du catalogue https://superlivre.fr/livre/arrets-notables-de-la-cour-de-parlement-du-26-juillet-1623-27-octobre-1654-et-co-cb337194861 (données du dépôt légal BnF).

- **Auteur** : [France. Parlement de Paris](https://superlivre.fr/auteur/france-parlement-de-paris-cb118761821)
- **Première parution** : 1654
- **Langue** : français
- **Éditions recensées** : 1 (1654–1654)

## Éditions

| Année | Éditeur | Ville | Pages | ISBN |
|---|---|---|---|---|
| 1654 |  |  |  |  |