Arrêts du grand conseil, des 18 décembre 1743 et 21 janvier 1744, qui jugent qu'un religieux bénédictin anglais ne peut être transféré de son ordre dans un autre sans le consentement de ses supérieurs ; déclarent qu'il y a abus dans le bref de cour de Rome obtenu par dom Jean Aspinwal, religieux bénédictin, pour passer dans l'ancienne observance de Cluny — France. Grand conseil