Arrêt du parlement lequel maintient les religieux de l'abbaye Sainte-Geneviève du Mont, diocèse de Paris, au droit de pouvoir obliger les archevêques dudit Paris, avant que d'y faire leur entrée, se transporter en ladite abbaye, pour y jurer sur les Saintes évangiles qu'ils conserveront lesdits religieux en leurs privilèges, franchises et libertés — France. Parlement de Paris