Arrêt de la cour table de marbre (condamnant les sieurs Joseph Plaisant, Rodolphe Geny, Pierre Jannet et Jacques Philippe, à l'amende et à des dommages interêts envers le sieur Bénigne Chazot de Congès, abbé de S. Arnould de Metz, pour délits commis dans des coupes de bois.) — France. Grande maîtrise des eaux et forêts