Couverture de Arrest du. Conseil [du 15 juillet 1732] et Lettres patentes à cause de la substitution de la terre de Lévy, transportée sur le domaine d'Uzès, échangé avec la terre de Lévy par contrat du 28 avril 1721. Arrest d'enregistrement du Parlement de Paris, du 20 décembre 1732. Arrest d'enregistrement du Parlement de Toulouse, du 20 aoust 1732. Enregistrement de la Chambre des Comptes de Paris, du 20 février 1733

Arrest du. Conseil [du 15 juillet 1732] et Lettres patentes à cause de la substitution de la terre de Lévy, transportée sur le domaine d'Uzès, échangé avec la terre de Lévy par contrat du 28 avril 1721. Arrest d'enregistrement du Parlement de Paris, du 20 décembre 1732. Arrest d'enregistrement du Parlement de Toulouse, du 20 aoust 1732. Enregistrement de la Chambre des Comptes de Paris, du 20 février 1733

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Première parution: 1732
Éditeur: Vve Knapen
(Paris)
Pages: 23
Éditions: 1
Langue: Français

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Édition

	Année	Éditeur	ISBN	Pages	Ville	Occasion	Librairie	Notice
	1732	Vve Knapen	—	23	(Paris)

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