SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre
← Tous les genres

Législation

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées1 753
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Code CNKChambre nationale des notaires. BelgiqueLarcier intersentia2024229
Conception et utilisation des lieux de travailFrance, Éditions France-sélectionFS, France-sélection2024119
Droit international privé luxembourgeois Volume 1Gilles CunibertiLegitech2024245
La constitution financière de la FranceHugues RabaultÉd. l'Harmattan2024241
Les femmes et les enfants d'abord ?Solenne JouanneauCNRS éditions2024411
RADIC 2024France, France. Direction générale de l'aviation civileDirection générale de l'aviation civile2024874
Recueil de textes de l'administration militaire du SénégalSékou Kabal'Harmattan-Sénégal20241043
CCAG Marchés industriels commentéNicolas CharrelLe Moniteur2023549
CCAG Prestations intellectuelles commentéNicolas CharrelLe Moniteur2023523
CCAG Techniques de l'information et de la communication commentéNicolas CharrelLe Moniteur2023564
Code du géomètre-expert, 2023France, Gaëlle Gaillard, LexisNexis France, Ordre des géomètres-experts. Conseil supérieur. FranceLexisNexis20231493
Consentement et psychiatrieArmelle Saint-Pierre, Frédérique Lagier, Marion Mathieu, Nicole Cano, Victoria Isabel FernandezLEH édition2023115
Droit de la construction et de l'immobilierChristel Dumont, Luxembourg (Grand-duché), Martine Gerber-LemaireLarcier Luxembourg2023818
Décoder le CodeCatherine Sentenac, Catherine Sentenac9 éditions202392
La lutte contre le séparatisme islamiste sous la présidence d'Emmanuel MacronMichel DelmasÉd. l'Harmattan2023319
La paie, textes officielsAurélie Leménager, Gilles MassonStudyramaPro2023222
RADIC 2023France, France. Direction générale de l'aviation civileDirection générale de l'aviation civile2023684
Recueil des lois foncières en République du CongoRigobert Sabin BanzaniÉd. l'Harmattan2023488
Recueil sécurité et santé au travail, 2023Jean-Luc Putz, José Aullo, Luxembourg (Grand-duché)Larcier Luxembourg20231031
La paie, textes officielsGilles MassonStudyramaPro2022271
Les droits de la natureCamille de Toledo, Juan Carlos Henao, Notre affaire à tous. ParisÉd. le Pommier2022456
RADIC 2022France, France. Direction générale de l'aviation civileDirection générale de l'aviation civile2022618
Recueil sécurité et santé au travailJean-Luc Putz, José Aullo, Luxembourg (Grand-duché)Larcier Luxembourg20221039
Un an de politiques de jeunesseInstitut national de la jeunesse et de l'éducation populaire. Centre de ressources. FranceInstitut national de la jeunesse et de l'éducation populaire2022349
CCAG maîtrise d'oeuvre commentéChristian Romon, France. Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, Laurent SeryLe Moniteur2021264
CCAG travaux commenté, 2021Nicolas CharrelLe Moniteur2021811
Code de droit international privé luxembourgeois, 2021Gilles CunibertiLarcier Luxembourg20211188
Code fiscal OHADAHygin Didace AmboulouÉd. l'Harmattan2021263
Fiscal, 21Sylvie Loyer, Sylvie Loyer, Éditions Francis LefebvreFrancis Lefebvre202134
La paie, textes officielsAurélie Leménager, Emmanuel Esnault, Gilles MassonStudyramaPro2021264
La répression de la cybercriminalité en Afrique de l'OuestRosalie DiarraÉd. l'Harmattan2021328
Le système gabonais d'état civilCharles Mba-OwonoDianoïa2021149
Les lois folles de la RépubliqueBruno FuligniJC. Lattès2021266
Manuel de législation congolaise en matières économiquesGlombert Loko MantuonoÉd. l'Harmattan2021175
RADIC 2021France, France. Direction générale de l'aviation civileDirection générale de l'aviation civile2021568
Code domanial et foncier OHADAHygin Didace AmboulouÉd. l'Harmattan2020206
Code du travail OHADAHygin Didace AmboulouÉd. l'Harmattan2020482
Code monétaire OHADAHygin Didace AmboulouÉd. l'Harmattan2020371
Droit congolais de l'enseignement supérieur, universitaire et de la recherche scientifique de 1954 à ce jourDieudonné Kalindye Byanjira, République démocratique du Congo. Conseil d'administration des universités, Tharcisse Tshibangu TshishikuÉd. l'Harmattan20201065
Indemniser l'esclavage en 1848 ?Jessica BalguyKarthala2020317
← PrécédentPage 1 / 44 · 1 753 résultatsSuivant →