Archives judiciaires

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées38

Période1979–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les archives de la justice	Centre de recherche et d'étude en droit et science politique. Dijon, Karen Fiorentino, Sophie Monnier	Institut francophone pour la justice et la démocratie	2022	136
Archives de la justice et généalogie	Jean-Claude Farcy	Archives & culture	2018	95
Explorer les archives judiciaires	Véronique Tison-Le Guernigou	[Autrement]	2012	80
Justice, 1791-1971	Annick Petitdemange, Isabelle Chave, Marie-Astrid Zang, Vosges. Archives départementales	[Conseil général des Vosges]	2012	180
Sentences criminelles de la gouvernance de Lille, 1585-1635	Alain Lottin, Laurence Delsaut	[Artois Presses Université]	2012	313
Guide des sources judiciaires	Archives de Paris, Brigitte Lainé	Département de Paris, Archives de Paris	2011	672
Répertoire numérique des sous-séries 1U-2U- 3U	Alain Laurans, Jean-Christophe Labadie, Lozère. Archives départementales	Archives départementales de la Lozère	2011	420
La complainte et la plainte	Eva Guillorel, Joël Cornette	Presses universitaires de Rennes	2010	589
Recueil des jugements et arrêts rendus par les tribunaux à Madagascar, 1841-1896	Ignace Rakoto	Éd. l'Harmattan	2009	321
La justice en Deux-Sèvres	Brigitte Pipon, Deux-Sèvres. Archives départementales	Geste éd.	2008	127
La justice dans l'Ain de 1800 à 1958	Ain. Conseil général, Antoinette Monteillard, Archives nationales. France, Delphine Guillot, Florence Beaume, Jocelyne Peugeot, Jérôme Dupasquier, Paul Cattin	Département de l'Ain, Conseil général, Archives départementales	2007	547
Les sources judiciaires de l'époque contemporaine	Jean-Claude Farcy	Bréal	2007	287
La véritable histoire de Mandrin	Corinne Townley, Jean Nicolas	la Fontaine de Siloé	2005	374
De la justice de la Nation à la justice de la République, 1789-1940	Archives nationales. France, Ségolène de Dainville-Barbiche	Centre historique des archives nationales	2004	321
La diplomatica dei documenti giudiziari (dai placiti agli acta-secc. XII-XV)	Congrès international de diplomatique (10 ; 2001 ; Bologne, Italie), Giovanna Nicolaj	Dipartimento per i beni archivistici e librari. Direzione generale per gli archivi	2004	555
Extraits et procédures judiciaires	Archives nationales. France, Françoise Hildesheimer	Centre historique des Achives nationales	2003	107
Justices de paix, 1791-1958	Annick Petitdemange, Mireille-Bénédicte Bouvet, Vosges. Archives départementales, Yves Kinossian	Archives départementales des Vosges	2003	320
Le bracelet de parchemin	Arlette Farge	Bayard	2003	112
Les archives judiciaires relatives à la présence française en Algérie et à la guerre d'Algérie, 1840-1983	Anne Ducret, France. Ministère de la Justice. Service des archives, Françoise Banat-Berger	Ministère de la justice, D.A.G.E., Service des archives	2002	—
Cour d'assises de Versailles	Arnaud Ramière de Fortanier, Jean Chavand, Yvelines. Archives départementales	Conseil général des Yvelines	2000	269
Cours et juridictions de l'Ancien régime	Eure. Archives départementales	Conseil général de l'Eure	1999	438
Série U	Essonne. Archives départementales, Sylvie Le Clech-Charton, Élisabeth Guilitch	Archives départementales de l'Essonne	1998	230
La Révolution en Essonne, 1790-1800	Essonne. Archives départementales, Marie-Anne Chabin, Sylvie Le Clech-Charton, Élisabeth Guilitch	Archives départementales de l'Essonne	1997	173
2 siècles d'histoire de la justice en France	Jean-Claude Farcy	CNRS éd.	1996	—
Justices de paix, 1790-1958	Odette Hueber, Pascale Bugat, Var. Archives départementales	Conseil général du Var	1996	100
Justice, 1800-1940	André Peyre, Marie-Édith Brejon de Lavergnée, Pyrénées-Orientales. Archives départementales, Sylvie Caucanas	Archives départementales des Pyrénées-Orientales	1995	263
Deux siècles d'histoire de la justice	Centre d'histoire politique et religieuse de la France contemporaine. Nanterre, France. Ministère de la Justice. Conseil de la recherche, Jean-Claude Farcy	Centre d'histoire de la France contemporaine	1993	1076
La justice dans l'Ain sous l'Ancien régime	Ain. Archives départementales, Paul Cattin	Archives départementales de l'Ain	1993	571
Guide des archives judiciaires et pénitentiaires	Centre d'histoire politique et religieuse de la France contemporaine. Nanterre, France. Ministère de la Justice. Conseil de la recherche, Jean-Claude Farcy, Philippe Vigier	CNRS éd.	1992	1175
Répertoire numérique détaillé de la série U	Bernadette Suau, Christiane Lesclaux, Francine Daudigeos, Landes. Archives départementales	Archives départementales des Landes	1992	165
Guide des archives judiciaires et pénitentiaires	Centre d'histoire politique et religieuse de la France contemporaine. Nanterre, France. Ministère de la Justice. Conseil de la recherche, Jean-Claude Farcy, Philippe Vigier	Centre d'histoire de la France contemporaine	1991	479
Plan de classement Parquet	École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1991	—
Les archives du délit, empreintes de société	Colloque Archives judiciaires et histoire sociale (1988 ; Paris), Yves Castan, Yves-Marie Bercé	Ed. universitaires du sud	1990	117
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B	Dominique Dupraz, Isère. Archives départementales, Vital Chomel	Archives départementales	1988	104
Répertoire numérique de la série U	Isère. Archives départementales, Vital Chomel	Archives départementales	1987	500
Répertoire numérique de la série U	Pyrénées-Atlantiques. Archives départementales	Archives départementales	1984	500
Répertoire numérique de la série L 2	Nord. Archives départementales, Philippe Demeulenaere, René Robinet	Archives départementales du Nord	1980	208
Répertoire numérique de la série U	Jean-Pierre Locci, Michel Hayez, Vaucluse. Archives départementales	Archives départementales	1979	226