P. Deshayes

Paris

Œuvres13

Éditions13

Auteurs distincts2

Médiane pages236–45 pages

Période1623–165735 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

8

100-199 p.

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400-499 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	8
France. Conseil d'État (13..-1791)	5

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1657	Titres du Comté de Laval et de ses privilèges	—
1643	Déclarations... [des 19 décembre 1643, septembre 1645, 31 décembre 1647 et 1er juin 1649 ; lettres patentes du 19 mai 1649] pour la levée, tant de deux sols pour livre sur tous les droicts de la Ferme générale des Aydes... que de deux autres sols pour livre par augmentation, sur tous lesdits droicts d'aydes, ensemble, pour la levée des dix sols sur chacun muid de vin... et les arrests de NN. SS. des Aydes	45
1643	Déclarations... [des 19 décembre 1643, septembre 1645, 31 décembre 1647 et 1er juin 1649 ; lettres patentes du 19 mai 1649] pour la levée, tant de deux sols pour livre sur tous les droicts de la Ferme générale des Aydes... que de deux autres sols pour livre par augmentation, sur tous lesdits droicts d'aydes, ensemble, pour la levée des dix sols sur chacun muid de vin... et les arrests de NN. SS. des Aydes	37
1639	Les Statuts, privilèges et ordonnances royalles, accordez et confirmez par les Roys [par lettres patentes d'avril 1618] à leur premier barbier, ses lieutenans ou commis, et autres barbierschirurgiens du Royaume de France	14
1638	Édict... portant création de dix offices de courtiers de change et banque, en la ville de Paris, outre les anciens, et pareil nombre de dix courtiers, en chacune des autres villes de ce Royaume, où il y a change, banque ou semblable négoce...	6
1637	Édict... portant création d'un prévôt général et provincial en la province de Guyenne	8
1634	Arrêt du conseil d'Etat, donné entre le fermier général des aides, les maîtres et gardes et vendants vin de Paris, portant règlement pour le paiement des droits du vin vendu en gros et en détail en ladite ville	—
1634	Articles et conditions accordés en conseil (d'Etat à Charles Froger), pour le parachèvement de la clôture et adjonction à la ville de Paris des faubourgs Saint-Honoré, Montmartre et la Ville-Neuve, et arrêt (du 12 août 1634) en conséquence	—
1631	Recueil des ordonnances, reiglements et arrests (du Conseil d'Etat et de la Cour des aides) touchant les offices de greffiers des despris et courtages	23
1630	Arrêt du conseil d'Etat portant subrogation de Cl. Aubert à la ferme générale des aides de France, et union à icelle des droits de 10 sols pour muid de vin entrant ès villes, bourgs et bourgades du ressort de la cour des aides de Paris, déprix, jauges, courtages, clercs commissaires des caves, et aides aliénées en 1619 et revendues en 1621	—
1625	Arrêt du conseil portant que les douze deniers pour livre des seconds commissaires des tailles seront levés et pris sur tout le contenu ès rolles même sur le droit de l'ancien commissaire (26 aout 1625)	—
1623	Taxes de ce que l'on doit payer pour sceau des lettres scellées és chancelleries [données par des lettres patentes royales, une ordonnance de l' audiencier de France et des Arrêts d'Etat et du Conseil prive]	24
1623	Édict, et declaration du roy, sur les cartes, tarots & dez	23