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impr. de J.-J. Boude

Toulouse

Œuvres9
Éditions9
Auteurs distincts2
Médiane pages86–8 pages
Période1689–170214 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
8
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
France8
Église catholique. Diocèse. Pamiers, Ariège1

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1702Ordonnances synodales [de François-Étienne de Caulet], imprimées par ordre de Mgr... Jean Baptiste de Verthamon, évêque et seigneur de Pamiers, en deux parties. [Ordonnances sinodales faites par Mgr... Jean-Baptiste de Verthamon,... publiées dans le Sinode tenu les 8, 9 et 10 mars 1702.]—
1692Édit... portant révocation de l'édit... de septembre 1690, et maintient les possesseurs des terres données en assise ou assignat dans la province de Languedoc. Avec l'arrest de registre de Parlement [de Languedoc] du 13 février 16928
1691Édit... portant création de maistres des ports et juges des traites. Avec l'arrest de registre de Parlement [de Languedoc] du 25 septembre 16918
1691Édit... portant création des admirautez de la province de Languedoc. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 16 juillet 16918
1691Édit... qui confirme les possesseurs des domaines du Roy aliénez on inféodez, à la charge de payer le dixième de la valeur. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 28 novembre 16917
1690Déclaration... concernant le temps de l'enregistrement des substitutions et insinuation des donations. Avec l'arrest de registre [du Parlement de Languedoc] du 8 janvier 16906
1690Déclaration... concernant les portions congruës. Vérifiée en Parlement [de Languedoc] le 28 novembre 16908
1690Édit... portant création des procureurs du Roy, secrétaires et greffiers des villes et communautez, où il y a hôtel ou maison commune. Vérifié en Parlement [de Languedoc] le 27 novembre 16908
1689Édit... portant création des offices de contrôlleurs généraux des domaines et bois... Extrait de registre et publication [au Parlement de Languedoc] du 13 mars 16908