imp. de S. Hotot

Orléans

Œuvres4

Éditions4

Auteurs distincts3

Médiane pages—

Période1608–16136 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
France. Grands Jours (Poitiers)	1

Année	Titre	Pages
1613	Arrêts (des Grands jours de Poitiers du 4 octobre 1567, et) de la cour de parlement (de Paris, du 23 janvier 1572) donnés au profit des marchands, juge et consuls de la ville d'Orléans	—
1613	Arrêts de parlement donnés au profit des juge et consuls tant de la ville de Compiègne que de la ville d'Orléans (du 19 mars 1610 et du 7 mars 1603.)	—
1608	Arrêt du Conseil privé du Roi au profit des juges et consuls d'Orléans contre M. Henri Roussilard, prévôt de Lorris et autres juges