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Études
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imp. de P. M. Delaguette — 6 œuvres, 2 auteurs
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imp. de P. M. Delaguette
Paris
Œuvres
6
Éditions
6
Auteurs distincts
2
Médiane pages
—
Période
1775–1784
10 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
0
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France. Parlement de Paris
5
France. Prévôté. Thiais, Val-de-Marne
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1784
(Arrêt de la cour de parlement qui met Jean Simon et la veuve de Jean Lharme en possession de la manufacture royale de cuivre brut établie au Bouchet, près Arpajon et règle les droits des créanciers.)
—
1784
Ordonnance de police de la prévôté et chatellenie de Thiais et Grignon, portant règlement pour la vente des bois de chauffage et de charbon...
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1778
Arrêt de la cour du parlement rendu en la Tournelle criminelle,... au profit du sieur Claude Grand,... contre Louis Flossard,... et contre Pierre Bauchais,... et Anne Brassin, sa femme...
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1776
(Arrêt de la cour du parlement, rendu au profit du sieur Jean-Pierre Monnasse,... contre le sieur Larainée.)
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1776
(Arrêt de la cour du parlement, rendu au profit du sieur Jean-Pierre Monnasse,... contre le sieur Laramée.)
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1775
Arrêt contradictoire de la cour de Parlement, confirmatif d'une sentence du bailliage de Blois, qui en ordonnant le rejet d'une reconnaissance de la loterie de l'Ecole-royale-militaire, signée du sieur Luzarche, receveur de ladite loterie à Blois, condamne le sieur Chaslon porteur de ladite reconnaissance, en vingt-mille livres de dommages-intérêts...
—