imp. de J. Collignon

Metz

Œuvres8

Éditions8

Auteurs distincts3

Médiane pages—

Période1709–176658 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

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200-299 p.

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300-399 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	4
France. Parlement de Metz	3
Collège de la Compagnie de Jésus. Metz	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1766	Arrêt du Parlement portant règlement sur la police du service des serviteurs et domestiques	—
1758	Arrêt de parlement rendu entre les procureurs de la cour et les officiers comptables	—
1749	Arrêt de parlement portant règlement pour les droits de monture dûs dans tous les moulins de la ville de Metz	—
1749	Second exercice des quatrièmes du collège de la Compagnie de Jésus	—
1732	Arrêt du conseil d'Etat concernant le bois de marnage	—
1717	Arrêt du conseil d'Etat qui proroge pour dix années la levée des marcs de raisins dans l'étendue des ville de Metz, pays Messin et terre de Gorze	—
1710	Arrêt du conseil d'Etat qui proroge pendant trois années l'imposition extraordinaire sur les bois, houilles et charbons, à commencer au 1er janvier 1713	—
1709	Arrêt du conseil d'Etat qui permet l'imposition du droit sur les bois, houilles et charbons pendant trois années	—