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Études
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Imp. de J. Besongne — 3 œuvres, 2 auteurs
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Imp. de J. Besongne
Rouen
Œuvres
3
Éditions
3
Auteurs distincts
2
Médiane pages
—
Période
1715–1747
33 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
0
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France. Parlement de Rouen
2
France. Conseil d'État (13..-1791)
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1747
Arrêt du conseil d'état qui ordonne qu'il sera procédé pardevant l'intendant de Rouen, à une adjudication à temps des droits d'octroi réservés aux hopitaux, établis par arrêt du conseil du 20 septembre 1733 suivant le tarif ci-après
—
1716
Arrêt du Parlement qui proroge le temps porté par l'arrêt du 20 février 1715 (touchant les reconnaissances prématurées de billets de marchands et négociants) jusqu'au dernier de juin inclusivement
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1715
Arrêt du Parlement qui ordonne que toutes les reconnaissances prématurées avant l'échéance des billets, seront déclarées nulles jusqu'au dernier décembre de la présente année inclusivement
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