Imp. de J. Besongne : 3 œuvres, 2 auteurs · Super Livre

Imp. de J. Besongne

Rouen

Œuvres3

Éditions3

Auteurs distincts2

Médiane pages—

Période1715–174733 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

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100-199 p.

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200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Rouen	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1747	Arrêt du conseil d'état qui ordonne qu'il sera procédé pardevant l'intendant de Rouen, à une adjudication à temps des droits d'octroi réservés aux hopitaux, établis par arrêt du conseil du 20 septembre 1733 suivant le tarif ci-après	—
1716	Arrêt du Parlement qui proroge le temps porté par l'arrêt du 20 février 1715 (touchant les reconnaissances prématurées de billets de marchands et négociants) jusqu'au dernier de juin inclusivement	—
1715	Arrêt du Parlement qui ordonne que toutes les reconnaissances prématurées avant l'échéance des billets, seront déclarées nulles jusqu'au dernier décembre de la présente année inclusivement