imp. de G. Delasablonnière

Arras

Œuvres2

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Médiane pages—

Période1776–17849 année(s) d'activité

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
Arras	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1784	Extrait des registres du Conseil d'Etat. (Arrêt du 1er août 1784, rendu à la requête du procureur général du parlement du Flandres, demandeur en cassation d'un arrêt, du 8 juillet 1782, qui dépouille le roi de la haute justice qui lui appartient dans les villages d'Anneulin, Provins, Bauvin et Mont-en-Pelve, au profit de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras.)	—
1776	De par le Roi... Fief et seigneurie de la Pastourelle à vendre. (Publication, par Le grand bailli et le lieutenant général d'Arras de la mise en vente de ce fief, le 20 mars 1776.)	—

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