imp. de A. Fournot

Paris

Œuvres13

Éditions13

Auteurs distincts5

Médiane pages44–4 pages

Période1681–170121 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

1

100-199 p.

0

200-299 p.

0

300-399 p.

0

400-499 p.

0

500-699 p.

0

≥700 p.

0

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	6
France	4
France. Parlement de Paris	1
Paris	1
France. Cour des aides. Paris	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1701	Articles des statuts que les maîtres et maîtresses marchands et marchandes grainiers et grainières... de Paris prèsentent au Roi et à Nosseigneurs de son conseil, pour le renouvellement et augmentation de leurs anciens statuts. (17 sept. 1694.)	—
1698	Arrest (de la cour des aides) portant règlement pour le contrôle et visite des cuirs dans cette ville, fauxbourgs et banlieue de Paris	—
1692	Tarif général du poids le roi pour toutes sortes de marchandises qui entrent et qui sortent... de Paris...	—
1689	(Arrêt du conseil privé qui permet à Simon Guy, bonnetier de la garde-robe, de tenir boutique à Paris.)	—
1689	Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour tous les officiers, marchands, artisans & gens de mestiers, servans & fournissans la garderobbe de Sa Majesté	4
1689	Arrêt du conseil d'Etat portant réglement général contre tous les maîtres, marchands, artisans et gens de métier des communautés de Paris. (Et autre arrêt du 17 juin 1689 en faveur de Simon Guy, bonnetier privilégié.)	—
1689	Arrêt du conseil d'Etat portant réglement général entre tous les maîtres, marchands, artisans et gens de métiers des communautés de Paris	—
1687	Articles, statuts, privilèges et ordonnances, que les maistres doreurs sur cuir garnisseurs et enjolliveurs à Paris supplient la majesté du Roy leur vouloir octroyer...	—
1687	Statuts et règlement des maîtres miroitiers, lunettiers et bimbelotiers... de Paris...	—
1685	Règlement fait par Messieurs les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, portant la taxe du bois...	—
1684	(Arrêt du parlement portant réglement entre les officiers de la prévôté d'Angers et le lieutenant criminel en la Sénéchaussée et Siège présidial de ladite ville, pour les fonctions de leurs charges.)	—
1682	Arrêt du conseil d'Etat portant réglement pour le paiement du droit annuel	—
1681	Arrêt du conseil d'Etat en faveur de tous les officiers des greniers et chambres à sels du royaume	—