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F. Vatar

Rennes

Œuvres32
Éditions32
Auteurs distincts5
Médiane pages62–600 pages
Période1689–178496 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
15
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
1
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
France. Parlement de Bretagne16
France13
France. Parlement de Paris1
France. Conseil d'État (13..-1791)1
Augustin-Marie Poullain Du Parc1

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1784Lettres patentes... portant règlement et tarif pour la procédure du Parlement de Bretagne et pour les jurisdictions de son ressort... Registrées en Parlement [à Rennes] le 4 août 178471
1771Arrêt du parlement qui ordonne que les deux imprimés ayant pour titre, l'un—
1771Arrêt du parlement qui ordonne que les deux libelles portant pour titre, l'un—
1771Commission... pour la Chambre des Vacations du Parlement de Bretagne... Registrée en Parlement [à Rennes] le 6 août 17713
1771Édit... portant création d'offices dans le Parlement de Bretagne... Registré en Parlement [à Rennes] le 26 octobre 17718
1771Édit... portant suppression d'offices dans le Parlement de Bretagne. Registré en Parlement [à Rennes] le 25 octobre 17714
1770Arrêt du parlement qui ordonne que les deux imprimés, l'un intitulé—
1770Arrêt du parlement qui ordonne que tous les ci-devant Jésuites nés hors de la province se retireront du ressort de la cour dans quinzaine ; que tous les ci-devant Jésuites originaires Bretons prêteront dans le délai de huitaine le serment dans la forme requise par l'arrêt du 27 mai 1762—
1770Arrêt du parlement qui rapporte celui du 14 juillet 1768, concernant une brochure intitulée—
1770Arrêt du parlement qui supprime un libelle intitulé—
1769Lettres patentes... [annulant toute la procédure instruite au Parlement de Bretagne contre les sieur et dame Moreau.] Enregistrées en Parlement [à Rennes] le 19 août 17693
1769Lettres patentes... [annulant toute procédure relative aux troubles de Bretagne.] Registrées en Parlement [à Rennes] le 18 août [et publiées le 21 août] 17697
1769Recueil des arrests de règlement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses... Nouvelle édition600
1768Arrest du Parlement de Bretagne... condamnant au feu la Lettre d'un gentilhomme breton à un noble espagnol3
1768Arrêt de la Cour (de Parlement) ... qui supprime un imprimé intitulé—
1768Arrêt du parlement qui ordonne que le libelle intitulé—
1768[Arrest de la Cour... qui supprime très humbles... remontrances du Parle ment au Roi au sujet des affaires de Bretagne.]4
1767Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'édit... de novembre 1765 [relatif au Parlement de Bretagne]... Registrées en Parlement [à Rennes] le 13 novembre 17672
1767Liste de Nosseigneurs de Parlement (de Bretagne) commençant à la Saint Martin 1767 jusques à Pâques 1768—
1767Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne, par M. Poullain Du Parc,...—

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