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Études
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F. Vatar
Rennes
Œuvres
32
Éditions
32
Auteurs distincts
5
Médiane pages
6
2–600 pages
Période
1689–1784
96 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
15
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
1
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France. Parlement de Bretagne
16
France
13
France. Parlement de Paris
1
France. Conseil d'État (13..-1791)
1
Augustin-Marie Poullain Du Parc
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1784
Lettres patentes... portant règlement et tarif pour la procédure du Parlement de Bretagne et pour les jurisdictions de son ressort... Registrées en Parlement [à Rennes] le 4 août 1784
71
1771
Arrêt du parlement qui ordonne que les deux imprimés ayant pour titre, l'un
—
1771
Arrêt du parlement qui ordonne que les deux libelles portant pour titre, l'un
—
1771
Commission... pour la Chambre des Vacations du Parlement de Bretagne... Registrée en Parlement [à Rennes] le 6 août 1771
3
1771
Édit... portant création d'offices dans le Parlement de Bretagne... Registré en Parlement [à Rennes] le 26 octobre 1771
8
1771
Édit... portant suppression d'offices dans le Parlement de Bretagne. Registré en Parlement [à Rennes] le 25 octobre 1771
4
1770
Arrêt du parlement qui ordonne que les deux imprimés, l'un intitulé
—
1770
Arrêt du parlement qui ordonne que tous les ci-devant Jésuites nés hors de la province se retireront du ressort de la cour dans quinzaine ; que tous les ci-devant Jésuites originaires Bretons prêteront dans le délai de huitaine le serment dans la forme requise par l'arrêt du 27 mai 1762
—
1770
Arrêt du parlement qui rapporte celui du 14 juillet 1768, concernant une brochure intitulée
—
1770
Arrêt du parlement qui supprime un libelle intitulé
—
1769
Lettres patentes... [annulant toute la procédure instruite au Parlement de Bretagne contre les sieur et dame Moreau.] Enregistrées en Parlement [à Rennes] le 19 août 1769
3
1769
Lettres patentes... [annulant toute procédure relative aux troubles de Bretagne.] Registrées en Parlement [à Rennes] le 18 août [et publiées le 21 août] 1769
7
1769
Recueil des arrests de règlement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses... Nouvelle édition
600
1768
Arrest du Parlement de Bretagne... condamnant au feu la Lettre d'un gentilhomme breton à un noble espagnol
3
1768
Arrêt de la Cour (de Parlement) ... qui supprime un imprimé intitulé
—
1768
Arrêt du parlement qui ordonne que le libelle intitulé
—
1768
[Arrest de la Cour... qui supprime très humbles... remontrances du Parle ment au Roi au sujet des affaires de Bretagne.]
4
1767
Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution de l'édit... de novembre 1765 [relatif au Parlement de Bretagne]... Registrées en Parlement [à Rennes] le 13 novembre 1767
2
1767
Liste de Nosseigneurs de Parlement (de Bretagne) commençant à la Saint Martin 1767 jusques à Pâques 1768
—
1767
Principes du droit françois suivant les maximes de Bretagne, par M. Poullain Du Parc,...
—
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